Plaquette CFC
Comment partager des contenus informationnels, pédagogiques, scientifiques et littéraires dans le respect du droit d'auteur
Professionnels
Vous trouverez ici tous les documents à télécharger.
Cibles
7 documents
Le contrat "Panoramas de presse" :
Consultez l'ensemble des documents relatifs aux contrats d'autorisation proposés par le CFC, qui permettent de reproduire et de diffuser licitement tous les types de panoramas de presse, qu'ils soient diffusés sous forme papier ou via une messagerie, un intranet ou un extranet.
Le contrat "Autres copies professionnelles internes" :
Consultez l'ensemble des documents relatifs aux contrats d'autorisation du CFC, qui permettent de reproduire et de diffuser licitement des extraits de publications, qu’il s’agisse de photocopies de livres ou de presse qui proviennent d’un service dédié, ou qu’il s’agisse de copies numériques de presse issues de bases de données documentaires ou transmises entre salariés de manière ponctuelle.
Le contrat "Prestataires de services" :
Si vous êtes une société spécialisée dans la veille média, retrouvez l'ensemble des documents relatifs aux contrats d'autorisation qui vous permettent de reproduire et de diffuser légalement à vos clients, sous format papier ou numérique, des articles de presse sous forme de panoramas ou de prestations de clipping.
Le contrat "Copies-Services" :
Si vous êtes une entreprise de reprographie, retrouvez l'ensemble des documents relatifs au contrat proposé par le CFC, qui vous autorise à fournir à vos clients les moyens de photocopier des œuvres protégées au sein de votre établissement.
Les accords de "groupes professionnels" :
Si vous êtes membre d'un des "groupes professionnels" suivants, retrouvez l'ensemble des documents qui permettent à votre organisation de reproduire et de diffuser licitement des pages de livres et des articles de presse, sous forme de photocopies et/ou de copies numériques.
- Télécharger :
- - Agences de communication et de publicité
- - Chambres de Commerce et d'Industrie
- - Centres de Gestion de la Fonction Publique Territoriale (CDG)
- - Chambres d'Agriculture (CA)
- - Départements (ADF)
- - Entreprises de la Beauté (FEBEA)
- - Entreprises du Médicament, de la Biologie et des Biotechnologies
- - Services déconcentrés des ministères (SIG)
- - Agences RP