Répertoire des publications
Les 4 répertoires ci-dessous listent toutes les publications que vous pouvez utiliser selon le (ou les) contrat(s) que vous avez conclu(s) avec le CFC en matière de copies numériques professionnelles.
Le répertoire numérique presse Général concerne les contrats « Panorama de presse électronique diffusé sur intranet », « Copies numériques internes d'articles de presse » et « Copies internes professionnelles d'œuvres protégées ».
Le répertoire numérique presse Extranet concerne uniquement le contrat « Panorama de presse électronique diffusé sur extranet ».
Le répertoire numérique presse Prestataires concerne les contrats « Prestataire de services de veille média » et « Contrat d'autorisation - veille audiovisuelle ».
Le répertoire numérique presse Agence RP concerne uniquement le contrat « Service de relations médias et relations publics ».
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- Répertoire numérique
presse Général - Répertoire numérique
presse Extranet - Répertoire numérique presse Prestataires
- Répertoire numérique
presse Agence RP
| Titre de presse / programme | Redevance de référence par article ou par extrait en € HT | Nombre maximum d’articles ou d’extraits autorisés par panorama de presse (moyenne mensuelle) | Limites d’utilisation | Date d'effet du mandat | |
|---|---|---|---|---|---|
| SYSTEM I NEWS UK SYSTEM I BUSINESS AND TECHNOLOGY | UK - CLA | 0.6 | 1 | oui | 01/01/2011 |