Répertoire des publications

Les 4 répertoires ci-dessous listent toutes les publications que vous pouvez utiliser selon le (ou les) contrat(s) que vous avez conclu(s) avec le CFC en matière de copies numériques professionnelles.

Le répertoire numérique presse Général concerne les contrats « Panorama de presse électronique diffusé sur intranet », « Copies numériques internes d'articles de presse » et « Copies internes professionnelles d'œuvres protégées ».

Le répertoire numérique presse Extranet concerne uniquement le contrat « Panorama de presse électronique diffusé sur extranet ».

Le répertoire numérique presse Prestataires concerne les contrats « Prestataire de services de veille média » et « Contrat d'autorisation - veille audiovisuelle ».

Le répertoire numérique presse Agence RP concerne uniquement le contrat « Service de relations médias et relations publics ».

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Titre de presse / programme Redevance de référence par article ou par extrait en € HT Nombre maximum d’articles ou d’extraits autorisés par panorama de presse (moyenne mensuelle) Limites d’utilisation Date d'effet du mandat
XARXA D'ENSENYAMENT ES 1.60 illimité non 01/01/2012
Xeitu: boletín de la montaña occidental Astur-Leonesa ES 2.20 illimité non 01/01/2012
Xeográfica ES 2.20 illimité non 01/01/2012
Xiloca ES 0.4 illimité non 01/01/2011
Xinhua Finance Agency (China) SYNDIGATE 1 1 illimité 26/04/2023
XPOSE UK - CLA 0.6 1 oui 01/01/2011
XPRESS (United Arab Emirates) SYNDIGATE 1 1 illimité 26/04/2023
xpress4me.com (United Arab Emirates) SYNDIGATE 1 1 illimité 26/04/2023
XYZ CA - QC 0.4 illimité oui 01/01/2011