Répertoire des publications

Les 4 répertoires ci-dessous listent toutes les publications que vous pouvez utiliser selon le (ou les) contrat(s) que vous avez conclu(s) avec le CFC en matière de copies numériques professionnelles.

Le répertoire numérique presse Général concerne les contrats « Panorama de presse électronique diffusé sur intranet », « Copies numériques internes d'articles de presse » et « Copies internes professionnelles d'œuvres protégées ».

Le répertoire numérique presse Extranet concerne uniquement le contrat « Panorama de presse électronique diffusé sur extranet ».

Le répertoire numérique presse Prestataires concerne les contrats « Prestataire de services de veille média » et « Contrat d'autorisation - veille audiovisuelle ».

Le répertoire numérique presse Agence RP concerne uniquement le contrat « Service de relations médias et relations publics ».

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S
Titre de presse / programme Redevance de référence par article ou par extrait en € HT Nombre maximum d’articles ou d’extraits autorisés par panorama de presse (moyenne mensuelle) Limites d’utilisation Date d'effet du mandat
Selling World Travel (India) SYNDIGATE 1 1 illimité 26/04/2023
sellingworldtravel.com (India) SYNDIGATE 1 1 illimité 26/04/2023
Semat (Bahrain) SYNDIGATE 1 1 illimité 26/04/2023
SEMATA ES 2.20 illimité non 01/01/2012
Semer ES 0.4 illimité non 01/01/2011
SEMERGEN ES 1.6 1 non 01/01/2011
Semergen: medicina general / de familia ES 1.60 1 non 01/01/2012
Seminarios de la Fundación española de Reumatología ES 1.6 illimité non 01/01/2011
SemIsrael – The Israeli Semiconductor Portal (Israel) SYNDIGATE 1 1 illimité 26/04/2023
semisrael.com (Israel) SYNDIGATE 1 1 illimité 26/04/2023
Send 2 Press (Neotrope®) (United States) SYNDIGATE 1 1 illimité 26/04/2023
Send2Press (United States) SYNDIGATE 1 1 illimité 26/04/2023
send2press.com (United States) SYNDIGATE 1 1 illimité 26/04/2023
SENDEBAR ES 2.20 illimité non 01/01/2012
Sentencias de Órganos Jurisdiccionales de Canarias ES 0.4 illimité non 01/01/2011
Sentencias de Órganos Jurisdiccionales de Extremadura ES 0.4 illimité non 01/01/2011
Sentencias de Órganos Jurisdiccionales de La Rioja ES 0.4 illimité non 01/01/2011
Sentencias de Órganos Jurisdiccionales de Navarra ES 0.4 illimité non 01/01/2011
Sentencias de Órganos Jurisdiccionales del Páis Vasco ES 0.6 illimité non 01/01/2011
Sentencias de Órganos Jurisdiccionales del País Vasco. Ilustre Colegio de Abogados de Álava ES 1.60 illimité non 01/01/2012