Espace medias

• M. Arnaud ROBERT, Président du Comité du CFC 

Conformément aux Statuts du CFC, la Présidence de son Comité est assurée à tour de rôle, pendant trois ans, par le Président de chacun des trois Collèges (auteurs et sociétés d’auteurs, éditeurs de livres, éditeurs de presse) qui composent l’Assemblée générale du CFC.

Lors de sa réunion du 17 juillet, le Comité a constaté que l’ordre de rotation conduisait à désigner comme Président, le Président du Collège des éditeurs de Livres. M. Arnaud ROBERT, Directeur Juridique de Hachette Livre et membre du Comité depuis 2011, élu à cette Présidence lors de l’Assemblée générale, a donc succédé à M. Charles-Henry DUBAIL (Gérant du Groupe Victoires Éditions) qui présidait le Comité depuis trois années en qualité de Président du Collège des éditeurs de presse.

• Deux nouveaux membres nommés au comité

Lors de l’Assemblée générale, le collège des éditeurs de livres a désigné Madame Mahin BAILLY (Directeur général du Pôle Éducation du Groupe Albin Michel) en remplacement de M. Guillaume DERVIEUX (Directeur général du Groupe Albin Michel) qui ne sollicitait pas le renouvellement de son mandat.

En outre, lors de la réunion du Comité du 17 juillet, Madame Isabelle ANDRÉ, Président-Directeur-Général du Monde Interactif, a été cooptée en remplacement de M. Christophe VICTOR, Directeur général délégué du Groupe Les Échos, démissionnaire.

• Plus de 50 millions de recettes en 2013

Lors de l’Assemblée générale, les associés ont notamment approuvé à l'unanimité les comptes et le projet de Rapport annuel au titre de l’exercice 2013 de la société.
Ils ont ainsi pu constater qu’avec une progression de 7,4 %, le montant total des recettes a franchi pour la première fois la barre des 50 millions d’euros : 50,09 M€.

Cette hausse des redevances est due au maintien des droits perçus pour la reprographie (+ 3 %), à la nette augmentation des redevances perçues au titre des copies numériques professionnelles (+ 16,5 %) et à la très forte progression des perceptions au titre de la part de rémunération pour copie privée qui revient aux éditeurs de presse. 

• Une forte mobilisation sur les sujets internationaux

Le Rapport annuel qui était soumis aux associés du CFC a été l’occasion de souligner l’engagement du CFC sur une série de dossiers internationaux aux enjeux majeurs. On peut citer la proposition de Directive européenne relative à la gestion collective (adoptée en février 2014), sur laquelle le CFC a travaillé en étroite collaboration avec ses homologues européens, en particulier dans le cadre de l’IFRRO (International Federation of Reproduction Rights Organisations) en permettant de faire évoluer le texte initial présenté en 2012.

Ce sont encore et surtout les initiatives de la Commission européenne en matière de droit d’auteur qui ont mobilisé le CFC : en particulier, les différentes initiatives lancées par la Commission dans la perspective d’une éventuelle révision de la Directive 2001/29 laissent craindre de sombres perspectives pour l’évolution du droit d’auteur en Europe et pour les titulaires de droits.

• Des nominations aux Commissions

À la suite des réunions de Collèges tenues à l’occasion de l’Assemblée générale, on notera deux nominations concernant, d’une part, la Commission Répartition avec l’arrivée en qualité de représentant du Collège des éditeurs de presse de M. Yann GILBERT, Directeur des Ventes Numériques au Nouvel Observateur, et, d’autre part, la Commission consultative sur l’information des associés avec la nomination de M. Maurice BOTBOL, Gérant d’Indigo Publications, également comme représentant du Collège des éditeurs de presse.

• À l'issue de ces différentes réunions, la composition du Comité du CFC est désormais la suivante :