Répartition des droits papier :
Retrouvez l'ensemble des documents qui facilitent la compréhension des principes de répartition des droits papier aux auteurs et éditeurs.
- Télécharger :
- - La notice explicative de répartition des redevances papier pour le livre
- - La notice explicative de répartition des redevances papier pour la presse
- - Le guide pour la rédaction des clauses "reprographie" à prévoir dans un accord d'entreprise
- - Le Tarif de Général de Redevances papier du CFC - TGR
- - Le formulaire de choix - éditeurs
- - Le formulaire de choix - Notice explicative
- - L'engagement de reversement de droits aux auteurs