Assemblée générale ordinaire du CFC au 22/9/2020
Elle se tiendra à la Société des Gens De Lettres, Hôtel de Massa, dans le strict respect des règles sanitaires.
Hôtel de Massa
SGDL - Société des Gens de Lettres
38, rue du Faubourg Saint-Jacques - Paris 14
Denfert-Rochereau : M4, M6, RERB ou
Saint-Jacques: M4 - Bus 38, 68, 83 ou 91
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L'ordre du jour de l’Assemblée Générale Ordinaire (AGO) sera le suivant :
1 – Ouverture par la Présidente et désignation du secrétaire d’assemblée
2 – Rapport du Gérant sur l’activité du CFC en 2019 et au 1er semestre 2020
3 – Rapport du Commissaire aux Comptes sur les comptes de l'exercice 2019
4 – Rapport du Commissaire aux Comptes sur les conventions visées à l’article L.612-5 du Code de commerce
5 – Rapport du Commissaire aux Comptes sur l’action culturelle
6 – Activité de la Commission de surveillance
7 – Rapport de la Commission de Contrôle des Organismes de Gestion des droits d’auteur et des droits voisins
8 – Résolutions soumises au vote des associés
N°1 – Résolution relative à l’approbation des comptes de l’exercice 2019
N°2 – Résolution relative à l’approbation du Rapport de transparence de l’exercice 2019
N°3 – Résolution relative aux conventions visées à l’article L.612-5 du code de commerce
N°4 – Résolution relative à l’utilisation durant l’exercice 2019 des sommes qui n’ont pas pu être réparties
N°5 – Résolution relative l’approbation du rapport spécial pour 2019 sur les aides à la création prévu par l’article L. 324-17 du code de la propriété intellectuelle
9 – Ratification de la cooptation et des nominations au Comité après les réunions de Collèges
10 – Ratification des nominations à la Commission de surveillance après les réunions de Collèges
11 – Questions diverses
Dans l’hypothèse où vous ne pourriez pas participer à ces réunions, n’omettez pas de nous transmettre vos pouvoirs. En effet, vous avez la possibilité de donner pouvoir à un autre membre du ou des Collèges auxquels vous appartenez.
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Télécharger les pouvoirs Auteurs – Sociétés d’auteurs
Pour tout renseignement complémentaire ou pour nous retourner vos pouvoirs :
Centre Français d'Exploitation du droit de Copie - 20, rue des Grands Augustins - 75006 Paris
contact :
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