Espace medias

L'ordre du jour de l’Assemblée Générale Ordinaire (AGO) sera le suivant : 

1 – Ouverture par la Présidente et désignation du secrétaire d’assemblées

2 – Rapport du Gérant sur l’activité du CFC en 2018 et au 1^er semestre 2019

3 – Rapport du Commissaire aux Comptes sur les comptes de l'exercice 2018

4 – Rapport du Commissaire aux Comptes sur les conventions visées à l’article L.612-5 du Code de commerce

5 – Rapport du Commissaire aux Comptes sur l’action culturelle

6 – Activité de la commission de surveillance

7 – Rapport de la Commission de Contrôle des Organismes de Gestion des droits d’auteur et des droits voisins

8 – Résolutions soumises au vote des associés

     N°1 – Résolution relative à l’approbation des comptes de l’exercice 2018

     N°2 – Résolution relative à l’approbation du Rapport de transparence de l’exercice 2018

     N°3 – Résolution relative aux conventions visées à l’article L.612-5 du code de commerce

     N°4 –  Résolution relative à l’utilisation durant l’exercice 2018 des sommes qui n’ont pas pu être         réparties

     N°5 – Résolution relative l’approbation Approbation du rapport spécial pour 2018 sur les aides à
     la création prévu par l’article L. 324-17 du code de la propriété intellectuelle

9 – Questions diverses

Dans l’hypothèse où vous ne pourriez pas participer à ces réunions, n’omettez pas de nous transmettre vos pouvoirs. En effet, vous avez la possibilité de donner pouvoir à un autre membre du ou des Collèges auxquels vous appartenez.

Télécharger les pouvoirs Éditeurs de Presse 

Télécharger les pouvoirs Éditeurs de Livres 

Télécharger les pouvoirs Auteurs – Sociétés d’auteurs 

Pour tout renseignement complémentaire ou pour nous retourner vos pouvoirs : 

Centre Français d'Exploitation du droit de Copie - 20, rue des Grands Augustins - 75006 Paris
contact : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.