Répertoire des publications

Les 4 répertoires ci-dessous listent toutes les publications que vous pouvez utiliser selon le (ou les) contrat(s) que vous avez conclu(s) avec le CFC en matière de copies numériques professionnelles.

Le répertoire numérique presse Général concerne les contrats « Panorama de presse électronique diffusé sur intranet », « Copies numériques internes d'articles de presse » et « Copies internes professionnelles d'œuvres protégées ».

Le répertoire numérique presse Extranet concerne uniquement le contrat « Panorama de presse électronique diffusé sur extranet ».

Le répertoire numérique presse Prestataires concerne les contrats « Prestataire de services de veille média » et « Contrat d'autorisation - veille audiovisuelle ».

Le répertoire numérique presse Agence RP concerne uniquement le contrat « Service de relations médias et relations publics ».

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T
Titre de presse / programme Redevance de référence par article ou par extrait en € HT Nombre maximum d’articles ou d’extraits autorisés par panorama de presse (moyenne mensuelle) Limites d’utilisation Date d'effet du mandat
TRENDS IN UROLOGY, GYNAECOLOGY & SEXUAL HEALTH UK - CLA 0.6 1 oui 01/01/2011
trendsmagazine.net (United Arab Emirates) SYNDIGATE 1 1 illimité 26/04/2023
TRETZEVENTS ES 0.4 illimité non 01/01/2011
Trials & Motocross News UK-NLA 0.6 illimité oui 01/01/2016
TRIANGLE UK - CLA 0.6 1 oui 01/01/2011
Tribal News Network (Pakistan) SYNDIGATE 1 1 illimité 26/04/2023
tribalfootball.com (United States) SYNDIGATE 1 1 illimité 26/04/2023
Tribuna Americana ES 0.40 illimité non 01/01/2011
TRIBUNA DE ASTRONOMIA ES 1.60 illimité non 01/01/2012
Tribuna de la administración pública ES 0.6 illimité non 01/01/2011
Tribuna fiscal ES 0.4 illimité non 01/01/2011
TRIBUNA SOCIAL ES 0.4 illimité non 01/01/2011
TRIBUNALES DE JUSTICIA ES 0.4 illimité non 01/01/2011
Tribunaux du Québec. Commission municipale du Québec, Les CA - QC 0.4 illimité oui 01/01/2011
TRIBUNE UK - CLA 0.6 1 oui 01/01/2011
Tribune de Bruxelles, la (supplément) BE 2.20 tout sauf intégralité infographies 01/01/2011
Tribune de Genève, la CH 0.6 3 non 01/01/2011
Tribune Immobilière, la (supplément) BE 2.20 tout sauf intégralité infographies 01/01/2011
tribune.com.ng (Nigeria) SYNDIGATE 1 1 illimité 26/04/2023
tribune.com.pk (Pakistan) SYNDIGATE 1 1 illimité 26/04/2023