Répertoire des publications

Les 4 répertoires ci-dessous listent toutes les publications que vous pouvez utiliser selon le (ou les) contrat(s) que vous avez conclu(s) avec le CFC en matière de copies numériques professionnelles.

Le répertoire numérique presse Général concerne les contrats « Panorama de presse électronique diffusé sur intranet », « Copies numériques internes d'articles de presse » et « Copies internes professionnelles d'œuvres protégées ».

Le répertoire numérique presse Extranet concerne uniquement le contrat « Panorama de presse électronique diffusé sur extranet ».

Le répertoire numérique presse Prestataires concerne les contrats « Prestataire de services de veille média » et « Contrat d'autorisation - veille audiovisuelle ».

Le répertoire numérique presse Agence RP concerne uniquement le contrat « Service de relations médias et relations publics ».

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Ou utilisez l'abécédaire :

C
Titre de presse / programme Redevance de référence par article ou par extrait en € HT Nombre maximum d’articles ou d’extraits autorisés par panorama de presse (moyenne mensuelle) Limites d’utilisation Date d'effet du mandat
cnbcarabia.com (United Arab Emirates) SYNDIGATE 1 1 illimité 26/04/2023
CNEgypt (Egypt) SYNDIGATE 1 1 illimité 26/04/2023
cnegypt.com (Egypt) SYNDIGATE 1 1 illimité 26/04/2023
CNNArabic.com (United Arab Emirates) SYNDIGATE 1 1 illimité 26/04/2023
CNS DRUG NEWS UK - CLA 0.6 1 oui 01/01/2011
cnt.cm (Cameroon ) SYNDIGATE 1 1 illimité 26/04/2023
CO-EDS (Bahrain) SYNDIGATE 1 1 illimité 26/04/2023
COACH & BUS WEEK UK - CLA 0.6 1 oui 01/01/2011
COAL INTERNATIONAL UK - CLA 0.6 1 oui 01/01/2011
Coalville Mail UK-NLA 0.6 illimité oui 01/01/2016
Coastal Advertiser UK-NLA 0.6 illimité oui 01/01/2016
coastalscene24.co.uk UK-NLA 0.6 illimité oui 01/01/2016
Cocina Futuro ES 0.40 illimité non 01/01/2012
Cocinas en punto de cruz ES 0.40 illimité non 01/01/2011
CODE CIVIL DE LA PROVINCE DE QUEBEC CA - QC 0.4 illimité oui 01/01/2011
CODE DE PROCEDURE CIVILE CA - QC 0.4 illimité oui 01/01/2011
Código X ES 0.40 illimité non 01/01/2012
COFFEE & COCOA INTERNATIONAL UK - CLA 0.6 1 oui 01/01/2011
COGNITIVA ES 2.20 illimité non 01/01/2012
Coiffure Professionnelle ES 1.60 illimité non 01/01/2012