Répertoire des publications

Les 4 répertoires ci-dessous listent toutes les publications que vous pouvez utiliser selon le (ou les) contrat(s) que vous avez conclu(s) avec le CFC en matière de copies numériques professionnelles.

Le répertoire numérique presse Général concerne les contrats « Panorama de presse électronique diffusé sur intranet », « Copies numériques internes d'articles de presse » et « Copies internes professionnelles d'œuvres protégées ».

Le répertoire numérique presse Extranet concerne uniquement le contrat « Panorama de presse électronique diffusé sur extranet ».

Le répertoire numérique presse Prestataires concerne les contrats « Prestataire de services de veille média » et « Contrat d'autorisation - veille audiovisuelle ».

Le répertoire numérique presse Agence RP concerne uniquement le contrat « Service de relations médias et relations publics ».

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B
Titre de presse / programme Redevance de référence par article ou par extrait en € HT Nombre maximum d’articles ou d’extraits autorisés par panorama de presse (moyenne mensuelle) Limites d’utilisation Date d'effet du mandat
BUILDING SERVICES & ENVIRONMENTAL ENGINEER UK - CLA 0.6 1 oui 01/01/2011
BUILDING SERVICES JOURNAL UK - CLA 0.6 1 oui 01/01/2011
Built ZA 1.00 2 oui 01/01/2014
BUILT ENVIRONMENT UK - CLA 0.6 1 oui 01/01/2011
Builth Wells & The Brecon & Radnor Express UK-NLA 0.6 illimité oui 01/01/2016
BULK DISTRIBUTOR UK - CLA 0.6 1 oui 01/01/2011
BULK MATERIALS INTERNATIONAL UK - CLA 0.6 1 oui 01/01/2011
BULK SOLIDS TODAY UK - CLA 0.6 1 oui 01/01/2011
BULLETIN UK - CLA 0.6 1 oui 01/01/2011
Bulletin d'information sur la criminalité et l'organisation CA - QC 0.4 illimité oui 01/01/2011
BULLETIN DE LIAISON CA - QC 0.4 illimité oui 01/01/2011
BULLETIN DES COMMUNICATIONS CA - QC 0.4 illimité oui 01/01/2011
BULLETIN DU CONSEIL DE LA LANGUE FRANCAISE CA - QC 0.4 illimité oui 01/01/2011
Bulletin hebdomadaire - Commission des valeurs mobilières Qc CA - QC 0.4 illimité oui 01/01/2011
Bulletin hebdomadaire [ressource électronique] CA - QC 0.4 illimité oui 01/01/2011
Bulletin of Education and Research (Pakistan) SYNDIGATE 1 1 illimité 26/04/2023
BULLETIN OF THE BRITISH PSYCHOLOGICAL SOCIETY UK - CLA 0.6 1 oui 01/01/2011
BULLETIN REGIONAL SUR LE MARCHE DU TRAVAIL CA - QC 0.4 illimité oui 01/01/2011
BULLETIN STATISTIQUE DE L'EDUCATION CA - QC 0.4 illimité oui 01/01/2011
Bulletin sur l'éducation relative à l'environnement CA - QC 0.4 illimité oui 01/01/2011