Répertoire des publications

Les 4 répertoires ci-dessous listent toutes les publications que vous pouvez utiliser selon le (ou les) contrat(s) que vous avez conclu(s) avec le CFC en matière de copies numériques professionnelles.

Le répertoire numérique presse Général concerne les contrats « Panorama de presse électronique diffusé sur intranet », « Copies numériques internes d'articles de presse » et « Copies internes professionnelles d'œuvres protégées ».

Le répertoire numérique presse Extranet concerne uniquement le contrat « Panorama de presse électronique diffusé sur extranet ».

Le répertoire numérique presse Prestataires concerne les contrats « Prestataire de services de veille média » et « Contrat d'autorisation - veille audiovisuelle ».

Le répertoire numérique presse Agence RP concerne uniquement le contrat « Service de relations médias et relations publics ».

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Ou utilisez l'abécédaire :

D
Titre de presse / programme Redevance de référence par article ou par extrait en € HT Nombre maximum d’articles ou d’extraits autorisés par panorama de presse (moyenne mensuelle) Limites d’utilisation Date d'effet du mandat
Dr. Good ! Véto 1 1 01/07/2020
Dream'up (+ hors-série) 1 1 01/01/2018
Dreams 1 1 01/01/2013
drgood.fr 1 1 01/01/2020
Droit de l'Environnement 2.5 1 01/01/2013
Droit de la Voirie et du Domaine Public 1.5 1 01/01/2013
Droit et Patrimoine (+ hors-série) 2.5 1 Inclusion des infographies et photographies : non 01/01/2013
Droit et Patrimoine Hebdo 2.5 1 Inclusion des infographies et photographies : non 01/01/2013
Droit et Pratique du Tourisme 2.5 1 01/01/2016
Droit Maritime Français, Le 2.5 1 Inclusion des infographies et photographies : non 01/01/2013
Droit social 2.5 1 01/01/2019
droit-finances.commentcamarche.com 1 1 01/07/2017
droit-patrimoine.fr 2.5 1 Inclusion des infographies et photographies : non 01/07/2015
Droits 2.5 1 01/01/2023
Drome Hebdo Peuple Libre 1 1 01/01/2016
Dynasties royales 1 1 01/01/2022