Répertoire des publications

Les 4 répertoires ci-dessous listent toutes les publications que vous pouvez utiliser selon le (ou les) contrat(s) que vous avez conclu(s) avec le CFC en matière de copies numériques professionnelles.

Le répertoire numérique presse Général concerne les contrats « Panorama de presse électronique diffusé sur intranet », « Copies numériques internes d'articles de presse » et « Copies internes professionnelles d'œuvres protégées ».

Le répertoire numérique presse Extranet concerne uniquement le contrat « Panorama de presse électronique diffusé sur extranet ».

Le répertoire numérique presse Prestataires concerne les contrats « Prestataire de services de veille média » et « Contrat d'autorisation - veille audiovisuelle ».

Le répertoire numérique presse Agence RP concerne uniquement le contrat « Service de relations médias et relations publics ».

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D
Titre de presse / programme Redevance de référence par article ou par extrait en € HT PANORAMAS Redevance de référence par article ou par extrait en € HT Copies Internes Nombre maximum d’articles ou d’extraits autorisés par panorama de presse (moyenne mensuelle) Limites d’utilisation Date d'effet du mandat
Douleurs 2.5 2.5 5 01/01/2011
Dr Good ! C’est bon 1 1 illimité 01/07/2020
Dr. Good 1 1 illimité 01/01/2018
Dr. Good ! Kids 1 1 illimité 01/07/2020
Dr. Good ! Véto 1 1 illimité 01/07/2020
Dream'up (+ hors-série) 1 1 illimité 01/01/2018
Dreams 1 1 illimité 01/01/2012
drgood.fr 1 1 illimité 01/01/2020
Droit de l'Environnement 2.5 2.5 5 01/01/2011
Droit de la Voirie et du Domaine Public 1.5 1 5 01/01/2011
Droit et Patrimoine (+ hors-série) 2.5 1.5 5 Inclusion des infographies et photographies : non 01/01/2012
Droit et Patrimoine Hebdo 2.5 1.5 5 Inclusion des infographies et photographies : non 01/01/2012
Droit et Pratique du Tourisme 2.5 2.5 1 01/01/2016
Droit Maritime Français, Le 2.5 1 5 Inclusion des infographies et photographies : non 01/01/2012
Droit social 2.5 1 3 01/01/2019
droit-finances.commentcamarche.com 1 1 illimité 01/07/2017
droit-patrimoine.fr 2.5 1.5 5 Inclusion des infographies et photographies : non 01/07/2015
Droits 2.5 2.5 illimité 01/01/2023
Drome Hebdo Peuple Libre 1 1 illimité 01/01/2016
Dynasties royales 1 1 illimité 01/01/2022