Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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ISBN Auteurs Titre Editeur Collection
ROCARD / PARELLO-MARNEIX / LEGOUPIL Comptines cycle 1 + SCOLAVOX
CHARNAY / COMBIER / DUSSUC / MADIER Cap maths CE2 : fichier d'entraînement ; Le dico-maths CE2, cycle 3 : répertoire des mathématiques + HATIER CAP MATHS
Châteaux forts (Les) + ATLAS (EDITIONS) ATLAS DES JUNIORS. HISTOIRE
VIGIN Coloriages surprises maternelle niveau 2 + SYLEMMA-ANDRIEU
Cahiers malins CE1 : Français + CLASSE (LA) CAHIERS MALINS
JEANNIOT / MIRAMONT / VAN CEUNEBROECKE Itinéraires Maths : cycle 3, niveau 2 + SYLEMMA-ANDRIEU
DELBO Sentence : pièce en 3 actes (La) + JP OSWALD THEATRE EN FRANCE
INSEE Enquête logement 2001-2002 : questionnaire papier + INSEE - INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES
American dream : livre + CD + EDITIONS MUSICALES LUGDIVINE
MERLIN Aménagement du territoire en France (L') + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) ETUDES DE LA DOCUMENTATION FRANCAISE
RAUFAST Stratégies de développement du sport adapté (Les) + FFSA - FEDERATION FRANCAISE DU SPORT ADAPTE
FOULQUIE Action : cours de philosophie : programme de 1960 + ECOLE (EDITIONS DE L')
GOURHAND / FORGET / SALLANSONNET Morbihan ancien : textes choisis XVème-XVIIIème siècles (Le) + CONSEIL GENERAL DU MORBIHAN
GUERIN Réussir la biologie en CAP esthétique-cosmétique + EDITION NUCLEUS
Carte 3333OT : Massif de la Chartreuse nord, 1/25000ème + IGN - INSTITUT GEOGRAPHIQUE NATIONAL TOP 25
Carte 2216 : Dourdan, 1/50000ème + IGN - INSTITUT GEOGRAPHIQUE NATIONAL SERIE ORANGE
Carte 2113 : Mantes-la-Jolie, 1/50000ème + IGN - INSTITUT GEOGRAPHIQUE NATIONAL SERIE ORANGE
Carte 2315 : Corbeil-Essonnes, 1/50000ème + IGN - INSTITUT GEOGRAPHIQUE NATIONAL SERIE ORANGE
Carte 2215 : Rambouillet, 1/50000ème + IGN - INSTITUT GEOGRAPHIQUE NATIONAL SERIE ORANGE
VILLENEUVE Education de la personne et du citoyen CE1 : cycle des apprentissages fondamentaux + SCOLAVOX
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