Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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ISBN Auteurs Titre Editeur Collection
213052947X RAYNAUD [DIR] / RIALS [DIR] Dictionnaire de philosophie politique + PUF - PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE QUADRIGE. DICOS POCHE
2253132683 DANTE ALIGHIERI / BEC [DIR] / BARBONE [TRAD] / LIVI [TRAD] / [ET AL] Oeuvres complètes + LGF - LIBRAIRIE GENERALE FRANCAISE POCHOTHEQUE. CLASSIQUES MODERNES
2717812105 EISENMANN Justice constitutionnelle et la Haute Cour constitutionnelle d'Autriche + ECONOMICA DROIT PUBLIC POSITIF
2224002254 MOREAUX Anatomie artistique de l'homme : précis d'anatomie osseuse et musculaire + MALOINE (EDITIONS)
2130400175 COLAS [ED] / MISSION SUR LA MODERNISATION DE L'ETAT Etat de droit + PUF - PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE QUESTIONS
VEDEL Droit constitutionnel + SIREY
2275015752 BURDEAU / HAMON / TROPER Droit constitutionnel + LGDJ MONTCHRESTIEN MANUEL
2275018301 BURDEAU / HAMON / TROPER Droit constitutionnel + LGDJ MONTCHRESTIEN MANUELS
2908519011 MAHIAT Matière apprivoisée (La) + CRG
2707610968 ROUSSEAU Droit du contentieux constitutionnel + LGDJ MONTCHRESTIEN DOMAT DROIT PUBLIC
VICAIRE / VIGNON / WOPMANN Découvrir et réussir la vente en salon de coiffure + SEID - SOCIETE D'EDITION D'INFORMATION ET DE DOCUMENTATION
201155182X BERTHET / MENAND Forum 3 : méthode de français : cahier d'exercices + HACHETTE LIVRE FRANCAIS LANGUE ETRANGERE
2233000544 BRIMO Grands courants de la philosophie du droit et de l'Etat + A. PEDONE (EDITIONS) PHILOSOPHIE COMPAREE DU DROIT ET DE L'ETAT
2247052274 CARRE DE MALBERG / MAULIN [ED] Contribution à la théorie générale de l'Etat : spécialement d'après les données fournies par le droit constitutionnel français + DALLOZ (EDITIONS) BIBLIOTHEQUE DALLOZ
2098104405 BIENCOURT / BOURGUIGNON / WILLIAME Français en CAP + NATHAN COFFRETS DE ...
2098104413 GAIGNAIRE / GUILLEMARD / LUQUET / MATHEY Histoire-géographie en CAP + NATHAN COFFRETS DE ...
2226140204 PIQUEMAL / LAGAUTRIERE [ILL] Philo-fables (Les) + ALBIN MICHEL
2700050568 PEARSON / SIMON [TRAD] Vikings (Les) + GRUND (EDITIONS) ENTREZ CHEZ...
2707139270 CLERC Déchiffrer l'économie + LA DECOUVERTE (EDITIONS) ALTERNATIVES ECONOMIQUES
2218746794 DELATTRE [DIR] / DEMONQUE [DIR] / CONSIL / DELEGER / GUINCHARD / [ET AL] Philosophie, terminale ES, S + HATIER
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