Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

voir le mode d'emploi

Rechercher un livre

Recherche avancée

** Champs auteur ou titre obligatoires

 

Rechercher un titre de presse

* champs obligatoires

ou

 
55724 Résultats
ISBN Auteurs Titre Editeur Collection
2080830066 ROUVILLOIS Droit constitutionnel : fondements et pratiques + FLAMMARION CHAMPS. UNIVERSITE. DROIT
2080830317 ROUVILLOIS Droit constitutionnel : la Vème République + FLAMMARION CHAMPS. UNIVERSITE. DROIT
2130571905 VERPEAUX / ROBLOT-TROIZIER / VIDAL-NAQUET / [ET AL] Droit constitutionnel : les grandes décisions de la jurisprudence + PUF - PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE THEMIS. DROIT
2130462014 AVRIL / GICQUEL Droit constitutionnel : lexique + PUF - PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE LEXIQUES
2247033733 OLIVA Droit constitutionnel : libertés + DALLOZ ET SIREY ECONOMIE ET GESTION. AIDE-MEMOIRE
2729835229 CLAPIE Droit constitutionnel : théorie générale + ELLIPSES EDITION MARKETING
2247058507 CHAGNOLLAUD Droit constitutionnel contemporain. 1, Théorie générale : les régimes étrangers + ARMAND COLIN COMPACT. DROIT
2247084516 Chagnollaud Droit constitutionnel contemporain. 1, Théorie générale : les régimes étrangers + DALLOZ (EDITIONS) COURS DALLOZ. DROIT PUBLIC
2247074006 CHAGNOLLAUD Droit constitutionnel contemporain. 2, L'héritage constitutionnel et politique de la France (1789-1958) + DALLOZ (EDITIONS) COURS DALLOZ. DROIT PUBLIC
2247051693 CHAGNOLLAUD Droit constitutionnel contemporain. 2, Le régime politique français + ARMAND COLIN COMPACT. DROIT
2707616508 PINON [DIR] / PRELOT [DIR] Droit constitutionnel d'Adhémar Esmein : actes du colloque..., 26 janvier 2007 à l'Université de Cergy-Pontoise (Le) + LGDJ MONTCHRESTIEN GRANDS COLLOQUES
2233004566 MANIN Droit constitutionnel de l'Union européenne + A. PEDONE (EDITIONS) ETUDES INTERNATIONALES
2247033296 LAVROFF Droit constitutionnel de la Vème République + DALLOZ (EDITIONS) PRECIS DALLOZ
2130557759 MASSIAS [DIR] Droit constitutionnel des Etats d'Europe de l'Est + PUF - PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE DROIT FONDAMENTAL. CLASSIQUES
2753902097 LAGELLE Droit constitutionnel en tableaux (Le) + CONNAISSANCES ET SAVOIRS DROIT ET SCIENCES POLITIQUES. DROIT
2717817980 DEBBASCH / PONTIER / BOURDON / RICCI Droit constitutionnel et institutions politiques + ECONOMICA
2247041426 JACQUE Droit constitutionnel et institutions politiques + DALLOZ (EDITIONS) MEMENTOS DALLOZ. DROIT PUBLIC
2707612626 GICQUEL Droit constitutionnel et institutions politiques + LGDJ MONTCHRESTIEN PRECIS DOMAT. DROIT PUBLIC
2247011926 JEANNEAU Droit constitutionnel et institutions politiques + DALLOZ (EDITIONS) MEMENTOS DALLOZ. DROIT PUBLIC
2707602574 GICQUEL / HAURIOU Droit constitutionnel et institutions politiques + LGDJ MONTCHRESTIEN PRECIS DOMAT
55724 Résultats