Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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2264008539 DESCARTES / MISRACHI [ED] Discours de la méthode ; Méditations + UGE - UNION GENERALE D'EDITIONS 10-18
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2110048840 LASSALE Institutions des Etats-Unis + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) DOCUMENTS D'ETUDES. DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES
2702706827 ROBENE [DIR] / AMAROUCHE / BODIN / ELLEQUET / [ET AL] Education physique en France depuis 1945 : sujets corrigés du CAPEPS, épreuve 1 + CHIRON SPORTS ETUDES
208012515X MATOIAN [DIR] Liban, l'autre rive : exposition présentée à l'Institut du monde arabe du 27 octobre 1998 au 2 mai 1999 + FLAMMARION
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