Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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ISBN Auteurs Titre Editeur Collection
2247040497 UNIVERSITE PANTHEON-ASSAS Clés pour le siècle : droit et science politique, information et communication... + DALLOZ (EDITIONS)
2130463738 BEAUD Puissance de l'Etat (La) + PUF - PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE LEVIATHAN
2707607851 OFFERLE Sociologie des groupes d'intérêt + LGDJ MONTCHRESTIEN CLEFS. POLITIQUE
2707611336 BRECHON Partis politiques (Les) + LGDJ MONTCHRESTIEN CLEFS. POLITIQUE
270812448X MORA Etudes de cas corrigées de stratégie : huit cas de PME-PMI + ORGANISATION (LES EDITIONS D') EO. SUP
2130497276 CHARLOT Pouvoir politique en Grande-Bretagne + PUF - PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE THEMIS
2110031204 LERUEZ [ED] Institutions de la Grande-Bretagne + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) DOCUMENTS D'ETUDES
2707611735 FRAISSEIX Mélanges Patrice Gélard : droit constitutionnel + LGDJ MONTCHRESTIEN
2130498752 ZOLLER De Nixon à Clinton : malentendus juridiques transatlantiques + PUF - PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE BEHEMOTH
2247011233 PRELOT / BOULOUIS Institutions politiques et droit constitutionnel + DALLOZ (EDITIONS)
2278060287 CRDP DE CAEN Portfolio européen des langues : 15 ans et + + CRDP DE BASSE-NORMANDIE
2247046908 Code administratif + DALLOZ (EDITIONS) CODES DALLOZ
2247043518 GAUTRON Droit européen + DALLOZ (EDITIONS) MEMENTOS DALLOZ
2130493297 OPPETIT Droit et modernité + PUF - PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE DOCTRINE JURIDIQUE
2743001631 LARPENT / LARPENT-GOURGAUD Mémento technique de microbiologie : micro-organismes eucaryotes et procaryotes, structure, métabolisme, (...) + TEC & DOC (EDITIONS)
209190791X MULLER / CLOS / PERILLEUX [DIR] Organisation fonctionnelle de la cellule : sujets corrigés de biologie. 2 + NATHAN CAHIERS DE LA 128. BIOLOGIE
2251002243 PLATON / DIES [TRAD] Théétète + BELLES LETTRES (LES) UNIVERSITES DE FRANCE
2851154699 Mémento pratique Francis Lefebvre social 2001 : droit du travail, sécurité sociale + FRANCIS LEFEBVRE EDITIONS MEMENTOS PRATIQUES FRANCIS LEFEBVRE
2711104494 LAFOND / STEMMER Dictionnaire de la publicité foncière : taxe de publicité foncière-droits d'enregistrement, taxe sur la valeur ajoutée (...) + LITEC (EDITIONS)
2011158869 VIAN / SELLERI-DECOSTER / PACIFICO-LUINI / [ET AL] Lecture en fête, CP : cycle des apprentissages fondamentaux : mon cahier de lecture et d'écriture + HACHETTE LIVRE
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