Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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ISBN Auteurs Titre Editeur Collection
2213608423 GOLDSMITH [DIR] / MANDER [DIR] / PIELAT [TRAD] Procès de la mondialisation + FAYARD
ASSISES NATIONALES FEMMES ET SPORT / MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS [ED] Femmes et sport : Actes Assises nationales + MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
2729846743 BROOKES My Grammar is Rich + ELLIPSES EDITION MARKETING
2206003716 LEIF / BIANCHERI Doctrines pedagogiques par les textes + DELAGRAVE
2709616793 COUTEAUX Clovis, une histoire de France : essai, cinq leçons de politique française + JEAN-CLAUDE LATTES EDITIONS
2259187439 KRIEGEL Philosophie de la République + PLON
2228894893 APPADURAI / BOUILLOT [TRAD] Après le colonialisme : les conséquences culturelles de la globalisation + PAYOT
2708109677 ORGOGOZO Paradoxes de la communication : à l'écoute des différences + ORGANISATION (LES EDITIONS D')
2275012044 Quatrième Republique : bilan 30 ans après la promulgation de la Constitution du 27 octobre 1946 + LGDJ MONTCHRESTIEN
LAFERRIERE Manuel de droit constitutionnel + LGDJ MONTCHRESTIEN
2707601225 WALINE Individualisme et le droit + LGDJ MONTCHRESTIEN
286891117X DTU 13.12 (Mars 1988) : Règles pour le calcul des fondations superficielles + CSTB - CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT
2218039826 BODDAERT / BIASI / ELIACHEFF / PRAYER [ILL] / KLAUSMANN [ILL] / [ET AL] Autour d'Emma : Madame Bovary, un film de Claude Chabrol + HATIER
2267014300 JUNGER / PONCET [TRAD] Guerre comme expérience intérieure (La) + CHRISTIAN BOURGOIS (EDITEUR)
2738106757 HAMON / WIENER Loi sous surveillance + ODILE JACOB (EDITIONS)
2708010522 BROWN / MARTICHOU-FABARON / PERDU / [ET AL] Language of English law and politics + OPHRYS EDITIONS
2247047017 GREFFE [DIR] / LALLEMENT [DIR] / DE VROEY [DIR] Dictionnaire des grandes oeuvres économiques + DALLOZ (EDITIONS)
TRAVAILLOT / TABORY Histoire de l'éducation physique : genèse d'une discipline scolaire + TRAVAILLOT (YVES)
2212112610 WILLIAMS Techniques d'animation + EYROLLES (EDITIONS)
2222014824 OIKONOMIDES Listes de préséance byzantines des IXème et Xème siècles + CNRS EDITIONS
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