Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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ED 840. Evaluation des risques professionnels. Aide au repérage des risques dans les PME-PMI + INRS - INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE SECURITE POUR LA PREVENTION DES ACCIDENTS
2867131367 Recherche et pratique des APS : actes des journées Sciences humaines (...) + EPS (EDITIONS, REVUE) DOSSIER EPS
Economie agricole bretonne : analyse et perspectives + CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DE BRETAGNE - SERVICE ECONOMIQUE
9287151024 European pharmacopoeia 2002, supplement 4.6 + EUROPEAN PHARMACOPEIA COMMISSION
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2275005315 Thèse de doctorat en droit et la recherche juridique, 4ème journée nationale du droit (...) + LGDJ MONTCHRESTIEN TRAVAUX DE L'ASSOCIATION POUR UNE FONDATION NATIONALE DES ETUDES DE DROIT
02959909 CAHIERS DU GITA = CAHIERS DU GROUPE INTERDISCIPLINAIRE DU THEATRE ANTIQUE + UNIVERSITE MONTPELLIER 3 - SERVICE DES PUBLICATIONS
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2100075411 Marketing sensoriel du point de vente : créer et gérer l'ambiance des lieux commerciaux + DUNOD FONCTIONS DE L'ENTREPRISE. MARKETING COMMUNICATION
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2866234774 Triolet : la chorale à l'école + CRDP DU NORD PAS-DE-CALAIS
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2206088169 Economie générale, économie d'entreprise, droit : BTS tertiaire 1ère et 2ème années + DELAGRAVE REVIZOR
Géométrie au cycle central 5ème et 4ème : un enchaînement d'activités + IREM DE BORDEAUX - INSTITUT LAMARTINE -I.F.E.
2868911404 Règles DTU 60.11 ( DTU P40-202) (Octobre 1988) : Règles de calcul des installations de plomberie sanitaire et (...) + CSTB - CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT
NF C15-100 : Installations électriques à basse tension + UTE - UNION TECHNIQUE DE L'ELECTRICITE
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