Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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HUBY Ecrire et lire au CP + GRIP - GROUPE DE REFLEXION INTERDISCIPLINAIRE SUR LES PROGRAMMES
2916788956 JAMET / PUJOL / JOHANET / GADY [ILL] Manuel de français CE1 : étude de la langue + LIBRAIRIE DES ECOLES
LIBERT Histoire-Géographie 4ème agricole module M3 + DOCEO (EDITIONS)
Petite encyclopédie de "Mon Quotidien" : Le corps humain (La) + PLAY BAC EDITIONS
2906599417 CONSEIL GENERAL DES HAUTS-DE-SEINE Mongolie entre deux ères : 1912-1913, exposition, Boulogne-Billancourt, Musée Albert-Kahn, 29 nov. 2011-16 sept. 2012 (La) + CONSEIL GENERAL DES HAUTS DE SEINE
284276112X MILLET / SEGUIER / BERTON / DEBRIS / ETIENNE / [ET AL] De l'analyse des pratiques professionnelles en formation : éducation, santé, travail social + ARSLAN (SELI) (EDITIONS)
2724607171 BOZARSLAN Question kurde : Etats et minorités au Moyen-Orient (La) + PRESSES DE SCIENCES PO
210055834X DELOUVEE / MARGOT Pourquoi faisons-nous des choses stupides ou irrationnelles ?! + DUNOD
NF EN ISO 12944-3 (Octobre 1998) : Peintures et vernis - Anticorrosion des structures en acier par systèmes de peinture. 3, Conception et dispositions constructives + AFAC - AFNOR - ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION
FFJDA Progression française d'enseignement (La) + FFJDA - FEDERATION FRANCAISE DE JUDO ET DES DISCIPLINES ASSOCIEES
2916785922 Pour réussir au collège, 6ème-5ème : méthodologie ; Développer son autonomie : cahier n°1 + GENERATION 5
Statuts : SARL, EURL + APCE - AGENCE POUR LA CREATION D'ENTREPRISES
2746506645 LANDIER / BENASSY-QUERE / ASKENAZY / [ET AL] B.a.-ba de l'économie contemporaine + POMMIER (EDITIONS LE)
2262029512 BEAUNE Jeanne d'Arc : vérités et légendes + PERRIN - LIBRAIRIE ACADEMIQUE
2749531160 RENOUARD [DIR] / BOLUSSET-GERENTON / DANGLADE / RENOUARD / ROUX Sciences économiques et sociales, 2nde : travaux pratiques + BREAL (EDITIONS)
2742749233 MORTENSEN / LADEGAARD [ILL] Osier en plein air + ACTES SUD
2876120666 CZERMAK [DIR] / VEKEN [DIR] Jardins de l'asile : questions de clinique usitée et inusitée : Journées d'étude des 14 et 15 janvier 2006, Paris, de l'Association lacanienne internationale (Les) + ASSOCIATION LACANIENNE INTERNATIONALE
2844448321 CAMPARIO / LE PRUD?HOMME / MAZOYER / [ET AL] Français : 1ère et Terminale Bac Pro enseignement agricole : séquences et activités + EDUCAGRI (EDITIONS)
2917738189 MITCHELL [ED] / CLAUSE [TRAD] Gilgamesh : la quête de l'immortalité + SYNCHRONIQUE EDITIONS
2744112186 COURTIER / CLARKE / ALGLAVE [TRAD] / GIROLDI [TRAD] / SOBECKI [TRAD] Grand livre des plantes d'intérieur (Le) + FRANCE LOISIRS
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