Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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ISBN Auteurs Titre Editeur Collection
2213636737 LENOIR Comment Jésus est devenu Dieu + FAYARD DOCUMENTS
2213638101 VAISSE Puissance ou l'influence ? : la France dans le monde depuis 1958 (La) + FAYARD
2021116190 SALVAYRE Pas pleurer + EDITIONS DU SEUIL CADRE ROUGE
2251802290 CICERON / MERCIER / TESTARD Devoirs (Les) + BELLES LETTRES (LES) CLASSIQUES EN POCHE
2224032323 IVERNOIS / GAGNAYRE Apprendre à éduquer le patient : approche pédagogique + MALOINE (EDITIONS) EDUCATION DU PATIENT
2844144314 BAUDOIN / TROUBS Viva la vida : los suenos de Ciudad Juarez + ASSOCIATION (L') CIBOULETTE
2213610290 FITOUSSI Enseignement supérieur de l'économie en question : rapport au ministre de l'Éducation nationale (L') + FAYARD
2234078008 POULAIN Mots qu'on ne me dit pas (Les) + STOCK (EDITIONS) BLEUE
2228132101 COHN / CLEMENDOT [TRAD] / FUCHS / ROSENBERG Fanatiques de l'Apocalypse : millénaristes révolutionnaires et anarchistes mystiques au Moyen Age (Les) + PAYOT BIBLIOTHEQUE HISTORIQUE
2228908142 SINGER / ROUSSELLE [TRAD] / OLIVIER [TRAD] / VILMER [ED] Libération animale (La) + PAYOT PETITE BIBLIOTHEQUE PAYOT
2233005988 KISS / BEURIER Droit international de l'environnement + A. PEDONE (EDITIONS) ETUDES INTERNATIONALES
2247044174 FRYDMAN / HAARSCHER Philosophie du droit + DALLOZ (EDITIONS) CONNAISSANCE DU DROIT
224704896X CAYLA / HALPERIN / HENNETTE-VAUCHEZ [ED] / NAPOLI [ED] / ANNOUSSAMY [ED] / AUDREN [ED] / BASTIT [ED] / [ET AL] Dictionnaire des grandes oeuvres juridiques + DALLOZ (EDITIONS) DICTIONNAIRES DALLOZ
2247077870 CHASSAGNARD-PINET [DIR] / HIEZ [DIR] / ANCEL / BOYRON / CABRILLAC / [ET AL] Contractualisation de la production normative : actes du colloque tenu les 11, 12, et 13 octobre 2007, à la Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de Lille (La) + DALLOZ (EDITIONS) THEMES ET COMMENTAIRES. ACTES
2251005404 PHILODEME DE GADARA / DELATTRE [TRAD] Sur la musique : livre IV + BELLES LETTRES (LES) COLLECTION DES UNIVERSITES DE FRANCE. SERIE GRECQUE
2070441369 MAUREL-INDART Du plagiat + GALLIMARD EDITIONS FOLIO. ESSAIS
2259204384 KERVASDOUE Prêcheurs de l'apocalypse : pour en finir avec les délires écologiques et sanitaires (Les) + PLON
2262033099 CHIRON Histoire des conciles + PERRIN POUR L'HISTOIRE. SYNTHESES HISTORIQUES
2275002596 GENY Méthode d'interprétation et sources en droit privé positif : essai critique. 2 + LGDJ MONTCHRESTIEN
MIEGE / ION / ROUX Appareil d'action culturelle (L') + EDITIONS UNIVERSITAIRES CITOYENS
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