Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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ISBN Auteurs Titre Editeur Collection
2247017762 TERRE / LEQUETTE Grands arrêts de la jurisprudence civile + DALLOZ (EDITIONS) GRANDS ARRETS
2247048102 TERRE / SIMLER Droit civil : les biens + DALLOZ (EDITIONS)
2247068332 TERRE / SIMLER Droit civil : les biens + DALLOZ (EDITIONS) PRECIS DALLOZ. DROIT PRIVE
2247047645 TERRE / SIMLER / LEQUETTE Droit civil : les obligations + DALLOZ (EDITIONS)
2845864388 TERRE DES HOMMES-FRANCE Droits économiques, sociaux et culturels (DESC) : exigences de la société civile, responsabilité de l'Etat + KARTHALA EDITIONS TROPIQUES
2247015069 TERRE [DIR] Droit et économie + SIREY ARCHIVE DE PHILOSOPHIE DU DROIT
2862683612 TERRE-BRANGE / VOURIOT-GIEURE Microbiologie, BEP carrières sanitaires et sociales + JACQUES LANORE - LAURENS EDITIONS
2130577997 TERRET Histoire du sport + PUF - PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE QUE SAIS-JE
2862683299 TERRET / ARMAGNAC Microbiologie appliquée CAP APR-MHL-ATMFC + JACQUES LANORE - LAURENS EDITIONS SCIENCES APPLIQUEES
220601453X TERRET / BIERRE / LASNIER / [ET AL] PSE, prévention santé, environnement, 2nde professionnelle, bac pro 3 ans : livre du professeur + DELAGRAVE LIVRE-POCHETTE
2747525848 TERRET / FARGIER / RIAS / ROGER Athlétisme et l'école : histoire et épistémologie d'un sport éducatif (L') + HARMATTAN (L') ESPACES ET TEMPS DU SPORT
220630001X TERRET / GUERIN / RAVEL Prévention, santé, environnement : terminale professionnelle bac pro + DELAGRAVE
2206088606 TERRET / HEBERT / LASNIER BEP : vie sociale et professionnelle : livre du professeur + DELAGRAVE
2206015951 TERRET / HEBERT / LASNIER / [ET AL] Prévention, santé, environnement, CAP industriels et tertiaires + DELAGRAVE
2862682756 TERRET / KRUMHORN Connaissance des milieux professionnels + JACQUES LANORE - LAURENS EDITIONS MINI-MAXI
2206014521 TERRET / LASNIER / HEBERT / [ET AL] PSE Prévention, santé, environnement, 2nde professionnelle + DELAGRAVE
291044807X TERRET [DIR] Education physique, sport et loisir, 1970-2000 + AFRAPS - ASSOCIATION FRANCOPHONE POUR LA RECHERCHE EN ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES
2738446612 TERRET [DIR] Histoire des sports + HARMATTAN (L') ESPACES ET TEMPS DU SPORT
2091730742 TERRET [DIR] / MICHAUD Agir dans le monde : l'éducation physique en maternelle + NATHAN FICHIERS RESSOURCES
2747595633 TERRET [ED] Sport et genre. 1, La conquête d'une citadelle masculine + HARMATTAN (L') ESPACES ET TEMPS DU SPORT
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