Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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2130567444 BOUSQUET / LENOIR Prévention de la délinquance (La) + PUF - PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE QUESTIONS JUDICIAIRES
2866263332 LECLERC / SCHEROMM Eau, une ressource durable ? (L') + CRDP DU LANGUEDOC-ROUSSILLON QUESTIONS OUVERTES
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2011355516 ZACHARY [DIR] / ANCEL-GERY / COURSEAUX / IARDELLA-BLANC / [ET AL] Histoire, 1ères L, ES, S : questions pour comprendre le XXème siècle : livre de l'élève, grand format + HACHETTE EDUCATION QUESTIONS POUR COMPRENDRE LE XXEME SIECLE
2011356032 ADOUMIE [DIR] / ZACHARY [DIR] / ANCEL-GERY / COURSEAUX / IARDELLA-BLANC / [ET AL] Histoire 1ère S : questions pour comprendre le XXème siècle : nouveau programme 2013 + HACHETTE EDUCATION QUESTIONS POUR COMPRENDRE LE XXEME SIECLE
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