Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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2725628202 LEBLANC Ecrire à partir d'oeuvres littéraires et artistiques + RETZ (EDITIONS) PEDAGOGIE PRATIQUE
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2011712122 JUPIN / QUIEVREUX-PRAT / VUONG-MOLLET / HERREMAN Autour du corps + HACHETTE EDUCATION DES PROJETS POUR LA MATERNELLE
2218949792 DOUTREMEPUICH / PERRAUD / CHIODO [ILL] Tout le programme : petite section 3-4 ans + HATIER HATIER MATERNELLE
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