Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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ISBN Auteurs Titre Editeur Collection
2247103847 SEILLER [DIR] / AVRIL / HYEST / BRARD / [ET AL] Contrôle parlementaire de l'administration : actes du colloque organisé par le Centre de recherches en droit administratif de l'Université Panthéon-Assas Paris 2, au Sénat, le 18 janvier 2010 + DALLOZ (EDITIONS) THEMES ET COMMENTAIRES
2047326303 ERRERA [DIR] / AMOUYAL / BRUN Maths tout terrain, CM2 cycle 3 + BORDAS (EDITIONS) MATHS TOUT TERRAIN
2352478103 SCHRAMM / BOULE Classe maths, CP cycle 2 : fichier de l'élève + SED (EDITIONS)
2758107317 BOECHE [DIR] / DELPEUCH / LINGER [ED] / BODIN [ED] Reporters histoire-géographie, CE2 : le classeur ressources (Les) + SEDRAP REPORTERS
2747023664 WIRTH [ED] / LE GALL / RENAULT / LOPEZ [ILL] I love english school : level 1 : activity book + BAYARD PRESSE I LOVE ENGLISH JUNIOR
2840932059 Répertoire vocal de l'académie de Besançon 2010-2011 + CRDP DE FRANCHE-COMTE
2862604453 GOUSSEFF [DIR] Moscou 1918-1941 : de l'homme nouveau au bonheur totalitaire + AUTREMENT EDITIONS MEMOIRES
2742759174 ALBAUT / BOUCHER [ILL] Comptines pour le temps de Noël + ACTES SUD JUNIOR PETITS BONHEURS
221060219X BRIKKE / GAUFFRE [ILL] / BEAUPERE [ILL] Hop in ! cycle 2 CE1 : activity book + MAGNARD HOP IN !
2809701938 GUILLOPPE Akiko la courageuse : petit conte zen + P. PICQUIER PICQUIER JEUNESSE
2070306518 BERELOWITCH Grand siècle russe : d'Alexandre Ier à Nicolas II (Le) + GALLIMARD EDITIONS DECOUVERTES GALLIMARD. HISTOIRE
2215097809 BEAUMONT [ED] / HUS-DAVID / BARBETTI / HESNARD Imagerie de Noël (L') + FLEURUS (PRATIQUE + JEUNESSE) IMAGERIE...
2210211018 Cahiers Sésamath 6ème (Les) + MAGNARD SESAMATH
WHITMAN / ASSELINEAU [TRAD] Feuilles d'herbes = Leaves of grass + AUBIER-FLAMMARION COLLECTION BILINGUE DES CLASSIQUES ETRANGERS
207072204X YOURCENAR Tour de la prison (Le) + GALLIMARD EDITIONS BLANCHE
2216116319 ROCHE [DIR] / JAMET / JUDE / LALLEMENT / SEVIN Accueil A1-A2, 1ère-Terminale bac pro 3 ans ARCU + FOUCHER PASSEPORT ACCUEIL
2846270287 MINARY [ED] Savoirs et littérature. 2 + PUFC - PRESSES UNIVERSITAIRES FRANC-COMTOISES ANNALES LITTERAIRES DE L'UNIVERSITE DE BESANCON. LITTERATURE ET HISTOIRE DES PAYS DE LANGUES EUROPEENNES
2130577814 CYTERMANN / WANECQ Politiques sociales : droit du travail, politiques de l'emploi et de la cohésion sociale (Les) + PUF - PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE MAJOR. SERVICE PUBLIC
2091618063 SAVIGNAC [DIR] / MESLIER / LAVAIVRE / SENECHAL / SORIN Techniques professionnelles et technologie associée, à domicile et en structure : 2nde bac pro ASSP accompagnement, soins et services à la personne + NATHAN TECHNIQUE BAC PRO ASSP
2200272642 ANDERSON / BRIGANT [TRAD] Hobo : sociologie du sans-abri (Le) + ARMAND COLIN
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