Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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ISBN Auteurs Titre Editeur Collection
227503630X ARDANT / MATHIEU Institutions politiques et droit constitutionnel + LGDJ MONTCHRESTIEN MANUEL
2859346600 VIALA [DIR] Constitution et le temps : actes du Vème Séminaire franco-japonais de droit public, Centre d'études japonaises d'Alsace, Colmar et Faculté des sciences juridiques de l'Université Lumière, Lyon II, 4 au 10 septembre 2002 (La) + L'HERMES EDITIONS BIBLIOTHEQUE DE DROIT
2227010037 BROUSSELLE [DIR] / JEAMMET [DIR] Psychodrame psychanalytique individuel + BAYARD-CENTURION
2744073016 ARTUS / VIRARD On comprend mieux le monde à travers l'économie + PEARSON EDUCATION FRANCE
2862684708 MAILLET-VERITE [DIR] / SAVIDAN [DIR] / LAUNAY / LE SAUX / KANE / PERRAS Services à l'usager : nutrition alimentation : 2nde bac pro ASSP accompagnement, soins et services à la personne + JACQUES LANORE - LAURENS EDITIONS
2011814103 CAPPADONA / CERRATO / DEDEYAN / [ET AL] Nutrition alimentation, services à l'usager : biologie et microbiologie appliquées, 2nde bac pro ASSP, options A domicile et En structure : pages détachables + HACHETTE TECHNIQUE TOUS LES SAVOIRS EN SITUATION
2856231993 MALAURIE / DELESTRE [ILL] Droit civil illustré + DEFRENOIS
2847690751 BREE [DIR] Kids marketing + EMS - MANAGEMENT ET SOCIETE CONSOMMATION DES 0-25 ANS
2275010289 BURDEAU Traité de Science politique. 4, Le statut du pouvoir dans l'Etat + LGDJ MONTCHRESTIEN
2218027550 RIHOIT [ED] / GUSDORF [ED] They chose English + HATIER LIRE EN VO
2218030837 HANQUART-TURNER [ED] Tales of the British Empire + HATIER LIRE EN V.O. DOMAINE ANGLO-AMERICAIN
2759013391 PERRIN Anglais de l'immobilier (L') + STUDYRAMA - JEUNES EDITIONS POCHE LANGUES
2011256313 HOCQUELLET [DIR] / RICHASSE / BEROT / LELIEVRE Quid novi ? Latin 4ème : livre du professeur + HACHETTE EDUCATION QUID NOVI ?
2218953420 SIGWARD [DIR] / BRUSSET / CASPAR / LEVI / [ET AL] Mathématiques 1ère ES-L : nouveau programme : grand format + HATIER ODYSSEE
2701158265 DUCO [DIR] / BARET / BRINGER / BUSTI / [ET AL] SVT sciences de la vie et de la Terre, 1ère S : programme 2011 : grand format + BELIN ANDRE DUCO
2091722898 JUBAULT-BREGLER SVT 1ère S : sciences de la vie et de la Terre, programme 2011 : grand format + NATHAN SVT ROJAT
201160186X CHAILLOU Physique-chimie, obligatoire et spécialité, terminale S : annales bac 2011, sujets et corrigés + HACHETTE EDUCATION ANNALES BAC 2011. SUJETS ET CORRIGES
2091739995 CLEMENTE [DIR] / URBIN-LANDREAU / BARBOSA / ARANDA-AYENSA / [ET AL] Juntos 1ères L, ES, S : format compact 2011 + CD audio + NATHAN JUNTOS
270115538X MAZOYER / MAZOYER Algo mas : espagnol, 1ère : B1, programme 2011 + BELIN
2011255686 BENOIT / LASBLEIZ / MALLET / [ET AL] Connect, anglais 6ème, palier 1 année 1 : workbook + HACHETTE EDUCATION CONNECT
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