Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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2081234912 FREUD / ASTOR [TRAD] / PELLEGRIN [ED] Malaise dans la culture (Le) + FLAMMARION GF. EDITION AVEC DOSSIER
2247089755 FAVOREU [DIR] / GAIA / GHEVONTIAN / MESTRE / [ET AL] Droit constitutionnel : 2010 + DALLOZ (EDITIONS) PRECIS DALLOZ. DROIT PUBLIC-SCIENCE POLITIQUE
2742746307 OLMI Privée + ACTES SUD BABEL
271101164X BLUMANN / DUBOUIS Droit institutionnel de l'Union européenne + LITEC (EDITIONS) MANUEL
2707615900 COMBACAU / SUR Droit international public + LGDJ MONTCHRESTIEN DOMAT DROIT PUBLIC
2011255902 GISSINGER / COLLARD / NEVEU Technologie 6ème : fiches détachables + HACHETTE EDUCATION
2110038713 MAUS [DIR] / PASSELECQ [DIR] Témoignages sur l'écriture de la Constitution de 1958 : autour de Raymond Janot : actes de la journée + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) CAHIERS CONSTITUTIONNELS DE PARIS I
272983947X PETIT / MERLIN [DIR] Méthod'S mathématiques 3ème : 150 méthodes, 90 exercices corrigés + ELLIPSES EDITION MARKETING METHOD'S
235021088X RENAUD / BLOCH [ILL] / LO MONACO [ILL] Petite vague qui avait le mal de mer (La) + NAIVE (EDITIONS)
2233005767 MASCLET [DIR] / RUIZ FABRI [DIR] / BOUTAYEB [DIR] / [ET AL] Union européenne : union de droit, unionn des droits : mélanges en l'honneur du Professeur Philippe Manin (L') + A. PEDONE (EDITIONS)
2913397662 DUGUIT Manuel de droit constitutionnel + PANTHEON ASSAS (EDITIONS) INTROUVABLES
2218937093 JOURDAN [DIR] / COHEN / DAUJEAN / ORTIZ Cahiers des sciences de la vie et de la Terre 5ème : activités et exercices + HATIER
2701151112 CHAPRON / COLLET / DUPRAZ / THOMAS Physique chimie, sciences de la vie et de la Terre 5ème SEGPA : programme 2009 + BELIN CARNET DE BORD
2110081090 CHALTIEL Processus européen de décision après le traité de Lisbonne (Le) + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) REFLEXE EUROPE
2247086713 AUBY [DIR] / AUBIN / AUBY / AYRAULT / [ET AL] Influence du droit européen sur les catégories du droit public (L') + DALLOZ (EDITIONS) THEMES ET COMMENTAIRES. ETUDES
2296084036 BRISSON [DIR] Transferts de compétences de l'Etat aux collectivités locales (Les) + HARMATTAN (L') DROIT DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
2070628264 THEINHARDT [ILL] Petit Chaperon rouge (Le) + GALLIMARD JEUNESSE GIBOULEES PETIT THEATRE D'OMBRES
2724611470 DUFOIX [DIR] / GUERASSIMOFF [DIR] / DE TINGUY [DIR] Loin des yeux, près du coeur : les Etats et leurs expatriés + PRESSES DE SCIENCES PO ACADEMIQUE. MONDES
2296059236 AVICE / BAILLEUL / BRIQUET-DUHAZE / BUHOT / [ET AL] Comment les enseignants apprennent-ils leur métier ? + HARMATTAN (L') ACTION ET SAVOIR. RENCONTRES
2091224618 DEMONGIN [DIR] / BONDOT / GONNET / GONNET / [ET AL] Mille-feuilles français, CE2 + NATHAN MILLE-FEUILLES
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