Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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2725628652 SANCHIS / MENARD Préparer le carnaval PS-MS-GS + RETZ (EDITIONS) UN PROJET POUR APPRENDRE
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2266168398 MEUR [TRAD] / TANANT [TRAD] / CACHIN [ILL] Roi Arthur : d'après la légende King Arthur (Le) + UNIVERS POCHE - LANGUES POUR TOUS ANGLAIS, C'EST FACILE AVEC
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