Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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ISBN Auteurs Titre Editeur Collection
2091613800 LAMBOLEY [DIR] / PIERALLINI / TIANO / TISSOT / [ET AL] Histoire géographie éducation civique CAP : nouveau programme 2010 + NATHAN TECHNIQUE GRAND FORMAT
2735221687 AROUH / MERCOU Comptabilité et gestion des activités, baccalauréat professionnnel comptabilité, terminale : corrigé + BERTRAND LACOSTE (EDITIONS)
2844447546 ACHARD Prélèvements obligatoires sur l'exploitation agricole (Les) + EDUCAGRI (EDITIONS) J'APPRENDS
BLUM Réforme gouvernementale (La) + GRASSET
2130567215 GAUCHON [DIR] Monde : manuel de géopolitique et de géoéconomie (Le) + PUF - PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE MAJOR
2110078936 COUR DE CASSATION Rapport annuel 2009 : les personnes vulnérables dans la jurisprudence de la Cour de cassation + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA)
2749203716 BOSSE-PLATIERE [DIR] Accueillir les parents de jeunes enfants : un soutien à la parentalité + ERES PETITE ENFANCE ET PARENTALITE
2744619531 DUMAS / JACQUIER / LANFRANCHI / [ET AL] Finalité 5 : prise en charge des activités déléguées : BTS 2ème année assistant de manager + FONTAINE PICARD FONTAINE PICARD
221611099X PACCARD / BLASCO / LECOEUR / [ET AL] Technologie culinaire, BEP métiers de la restauration et de l'hôtellerie : guide pédagogique + FOUCHER METIERS DE LA RESTAURATION ET DE L'HOTELLERIE
2707156361 COMBEMALE [DIR] / ADA / CASTEL / CHAUVEL / [ET AL] Grandes questions économiques et sociales + LA DECOUVERTE (EDITIONS) GRANDS REPERES. MANUELS
2842761243 GERARD / GERARD Réussir l'épreuve d'éducation physique et sportive au concours de professeur des écoles + ARSLAN (SELI) (EDITIONS) BIBLIOTHEQUE DU PROFESSEUR DES ECOLES
2206012715 BENHAMOU / EPAILLY Revizor économie-droit BEP/CAP + DELAGRAVE
2203212012 SEMIDEI Contestataires aux Etats-Unis (Les) + CASTERMAN
9264033653 Staying Competitive in the Global Economy : Moving Up the Value Chain + OCDE - ORGANISATION COOPERATION ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
9264185615 Road from Kyoto : Current Co2 and Transport Policies in the Iea (The) + OCDE - ORGANISATION COOPERATION ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
9264195165 International Emission Trading : From Concept to Reality + OCDE - ORGANISATION COOPERATION ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
9284202078 DERAINS / HASCHER Collection of ICC arbitral awards = Recueil des sentences arbitrales de la CCI + ICC SERVICES- CHAMBRE DE COMMERCE INTERNATIONALE
9287146497 BENNETT Differing Diversities : Transversal Study on the Theme of Cultural Policy and Cultural Diversity + CONSEIL D'EUROPE : DIVISION DES EDITIONS, DIRECTION DE LA COMMUNICATION ET DE LA RECHERCHE CULTURAL POLICIES
2278053604 CAPDEVILA [DIR] / BANNIER / FAURE / GARCIA / [ET AL] Nuevos rumbos, espagnol 2nde : livre du professeur + DIDIER (EDITIONS)
2011811309 BOURDELLE / SORIA / GARCIO / [ET AL] Activités de français, CAP : guide pédagogique + HACHETTE TECHNIQUE
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