Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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ISBN Auteurs Titre Editeur Collection
2707611735 FRAISSEIX Mélanges Patrice Gélard : droit constitutionnel + LGDJ MONTCHRESTIEN
2247011233 PRELOT / BOULOUIS Institutions politiques et droit constitutionnel + DALLOZ (EDITIONS)
2278060287 CRDP DE CAEN Portfolio européen des langues : 15 ans et + + CRDP DE BASSE-NORMANDIE
2743001631 LARPENT / LARPENT-GOURGAUD Mémento technique de microbiologie : micro-organismes eucaryotes et procaryotes, structure, métabolisme, (...) + TEC & DOC (EDITIONS)
2711104494 LAFOND / STEMMER Dictionnaire de la publicité foncière : taxe de publicité foncière-droits d'enregistrement, taxe sur la valeur ajoutée (...) + LITEC (EDITIONS)
2011158869 VIAN / SELLERI-DECOSTER / PACIFICO-LUINI / [ET AL] Lecture en fête, CP : cycle des apprentissages fondamentaux : mon cahier de lecture et d'écriture + HACHETTE LIVRE
2091244422 JENNY Fahr mit ! CM niveau 1 : livre de l'élève + NATHAN
2711108287 ASSOCIATION INTERNATIONALE DE DROIT ECONOMIQUE / KAHN [DIR] Droit et monnaie : états et espace monétaire transnational + LITEC (EDITIONS)
2708102362 DRUCKER / HEMSI [TRAD] Nouvelle pratique de la direction des entreprises + ORGANISATION (LES EDITIONS D')
GENY Science et technique en droit privé positif : nouvelle contribution à la critique de la méthode juridique + SIREY
2717830464 PY Statistique descriptive : nouvelle méthode pour bien compendre et réussir + ECONOMICA
2047292557 BAYLAC [DIR] Histoire, 2nde : livre de l'élève + BORDAS (EDITIONS)
2091789437 BENOIT / PUJO / MOUGEOT Business English files : BTS tertiaire ; Information files ; Methodology (...) + NATHAN
2047295726 VENTO [DIR] / AUDE / BILBAO / DESARNAUD / [ET AL] Physique, chimie, 5ème + BORDAS (EDITIONS)
2718116676 BEAUJEU [DIR] / DELEANI / VERMANDER Initiation à la langue latine et à son système : manuel pour grands débutants + SEDES - SOCIETE D'EDITION DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
2091754471 DECRIAUD / MARSAT / PINSON / [ET AL] Espace-livres, 4ème : textes français et documents, livre de l'élève + NATHAN
2040066039 POURBAIX Atlas d'équilibres électrochimiques* + DUNOD
2040164871 HAMBURGER [DIR] Philosophie des sciences aujourd'hui* + DUNOD
2040001913 CAQUOT / KERISEL / ABSI Tables de butée et de poussée* + DUNOD
2729879633 Classi-Files : les dossiers classés de la presse anglo-saxonne. 3 + ELLIPSES EDITION MARKETING
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