Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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2091603740 AUDOUIN / GARNIER Droit BTS tertiaires, 2ème année + NATHAN TECHNIQUE REFLEXE POCHETTE
2213017743 WEBER / GUIBERT [TRAD] / DELAMARE [TRAD] Une Histoire de l'Europe : hommes, cultures et sociétés de la Renaissance à nos jours. 1, De la Renaissance au XVIIIème siècle + FAYARD
Carte 2541 : Millau, 1/50000ème + IGN - INSTITUT GEOGRAPHIQUE NATIONAL SERIE ORANGE FRANCE
2091799475 GODRIE Concours secrétaire médical, catégorie B + NATHAN CARRIERES PUBLIQUES. INTEGRER LA FONCTION PUBLIQUE
2216103969 LEFEUVRE [DIR] / CHATAIN / COIC / DESCHAMPS / [ET AL] Management et gestion des unités commerciales, BTS MUC 1ère et 2ème années + FOUCHER FOUCHER COMMERCE.COM
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