Répertoire des publications

Les 4 répertoires ci-dessous listent toutes les publications que vous pouvez utiliser selon le (ou les) contrat(s) que vous avez conclu(s) avec le CFC en matière de copies numériques professionnelles.

Le répertoire numérique presse Général concerne les contrats « Panorama de presse électronique diffusé sur intranet », « Copies numériques internes d'articles de presse » et « Copies internes professionnelles d'œuvres protégées ».

Le répertoire numérique presse Extranet concerne uniquement le contrat « Panorama de presse électronique diffusé sur extranet ».

Le répertoire numérique presse Prestataires concerne les contrats « Prestataire de services de veille média » et « Contrat d'autorisation - veille audiovisuelle ».

Le répertoire numérique presse Agence RP concerne uniquement le contrat « Service de relations médias et relations publics ».

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Titre de presse / programme Redevance de référence par article ou par extrait en € HT Nombre maximum d’articles ou d’extraits autorisés par panorama de presse (moyenne mensuelle) Limites d’utilisation Date d'effet du mandat
Revue française de socio-économie 1.20 illimité Inclusion des infographies et photographies : non 01/01/2011
Revue Française des Affaires Sociales 0.80 illimité Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2016
Revue Française du Dommage Corporel, La 1.60 4 Inclusion des infographies et photographies : non 01/01/2011
Revue Française du Dommage Corporel, La - Suppléments 1.60 4 Inclusion des infographies et photographies : non 01/01/2011
Revue Francophone d'Orthoptie 1.60 5 Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2011
Revue Francophone des Laboratoires 1.60 5 Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2011
Revue Générale de Droit des Assurances 2.00 1 Inclusion des infographies et photographies : non 01/01/2011
Revue historique 1.40 illimité Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2023
Revue Historique de Droit Français et Etranger 1.20 8 Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2011
Revue Internationale de Génie Electrique 2.20 1 Inclusion des infographies et photographies : non 01/01/2011
Revue Internationale de Géomatique 2.20 1 Inclusion des infographies et photographies : non 01/01/2011
Revue Internationale de Psychosociologie et de gestion des comportements organisationnels 1.60 1 Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2016
Revue Juridique Personnes et Famille 1.20 5 Inclusion des infographies et photographies : non 01/01/2012
Revue Laitière Française 0.80 illimité Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2011
Revue Lamy de la Concurrence 1.20 5 Inclusion des infographies et photographies : non 01/01/2012
REVUE LAMY DROIT ALIMENTAIRE 1.20 5 Inclusion des infographies et photographies : non 01/01/2012
Revue Lamy Droit Civil 1.20 5 Inclusion des infographies et photographies : non 01/01/2012
Revue Lamy Droit de l'Immatériel 1.20 5 Inclusion des infographies et photographies : non 01/01/2012
Revue Lamy Droit des Affaires 1.20 5 Inclusion des infographies et photographies : non 01/01/2012
Revue Moto Technique (RMT Magazine) 2.20 3 Inclusion des infographies et photographies : non 01/01/2011