Répertoire des publications
Les 4 répertoires ci-dessous listent toutes les publications que vous pouvez utiliser selon le (ou les) contrat(s) que vous avez conclu(s) avec le CFC en matière de copies numériques professionnelles.
Le répertoire numérique presse Général concerne les contrats « Panorama de presse électronique diffusé sur intranet », « Copies numériques internes d'articles de presse » et « Copies internes professionnelles d'œuvres protégées ».
Le répertoire numérique presse Extranet concerne uniquement le contrat « Panorama de presse électronique diffusé sur extranet ».
Le répertoire numérique presse Prestataires concerne les contrats « Prestataire de services de veille média » et « Contrat d'autorisation - veille audiovisuelle ».
Le répertoire numérique presse Agence RP concerne uniquement le contrat « Service de relations médias et relations publics ».
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- Répertoire numérique
presse Général - Répertoire numérique
presse Extranet - Répertoire numérique presse Prestataires
- Répertoire numérique
presse Agence RP
Titre de presse / programme | Redevance de référence par article ou par extrait en € HT | Nombre maximum d’articles ou d’extraits autorisés par panorama de presse (moyenne mensuelle) | Limites d’utilisation | Date d'effet du mandat |
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Revue française de socio-économie | 1.20 | illimité | Inclusion des infographies et photographies : non | 01/01/2011 |
Revue Française des Affaires Sociales | 0.80 | illimité | Inclusion des infographies et photographies : oui | 01/01/2016 |
Revue Française du Dommage Corporel, La | 1.60 | 4 | Inclusion des infographies et photographies : non | 01/01/2011 |
Revue Française du Dommage Corporel, La - Suppléments | 1.60 | 4 | Inclusion des infographies et photographies : non | 01/01/2011 |
Revue Francophone d'Orthoptie | 1.60 | 5 | Inclusion des infographies et photographies : oui | 01/01/2011 |
Revue Francophone des Laboratoires | 1.60 | 5 | Inclusion des infographies et photographies : oui | 01/01/2011 |
Revue Générale de Droit des Assurances | 2.00 | 1 | Inclusion des infographies et photographies : non | 01/01/2011 |
Revue historique | 1.40 | illimité | Inclusion des infographies et photographies : oui | 01/01/2023 |
Revue Historique de Droit Français et Etranger | 1.20 | 8 | Inclusion des infographies et photographies : oui | 01/01/2011 |
Revue Internationale de Génie Electrique | 2.20 | 1 | Inclusion des infographies et photographies : non | 01/01/2011 |
Revue Internationale de Géomatique | 2.20 | 1 | Inclusion des infographies et photographies : non | 01/01/2011 |
Revue Internationale de Psychosociologie et de gestion des comportements organisationnels | 1.60 | 1 | Inclusion des infographies et photographies : oui | 01/01/2016 |
Revue Juridique Personnes et Famille | 1.20 | 5 | Inclusion des infographies et photographies : non | 01/01/2012 |
Revue Laitière Française | 0.80 | illimité | Inclusion des infographies et photographies : oui | 01/01/2011 |
Revue Lamy de la Concurrence | 1.20 | 5 | Inclusion des infographies et photographies : non | 01/01/2012 |
REVUE LAMY DROIT ALIMENTAIRE | 1.20 | 5 | Inclusion des infographies et photographies : non | 01/01/2012 |
Revue Lamy Droit Civil | 1.20 | 5 | Inclusion des infographies et photographies : non | 01/01/2012 |
Revue Lamy Droit de l'Immatériel | 1.20 | 5 | Inclusion des infographies et photographies : non | 01/01/2012 |
Revue Lamy Droit des Affaires | 1.20 | 5 | Inclusion des infographies et photographies : non | 01/01/2012 |
Revue Moto Technique (RMT Magazine) | 2.20 | 3 | Inclusion des infographies et photographies : non | 01/01/2011 |