Répertoire des publications
Les 4 répertoires ci-dessous listent toutes les publications que vous pouvez utiliser selon le (ou les) contrat(s) que vous avez conclu(s) avec le CFC en matière de copies numériques professionnelles.
Le répertoire numérique presse Général concerne les contrats « Panorama de presse électronique diffusé sur intranet », « Copies numériques internes d'articles de presse » et « Copies internes professionnelles d'œuvres protégées ».
Le répertoire numérique presse Extranet concerne uniquement le contrat « Panorama de presse électronique diffusé sur extranet ».
Le répertoire numérique presse Prestataires concerne les contrats « Prestataire de services de veille média » et « Contrat d'autorisation - veille audiovisuelle ».
Le répertoire numérique presse Agence RP concerne uniquement le contrat « Service de relations médias et relations publics ».
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- Répertoire numérique
presse Général - Répertoire numérique
presse Extranet - Répertoire numérique presse Prestataires
- Répertoire numérique
presse Agence RP
Titre de presse / programme | Redevance de référence par article ou par extrait en € HT | Nombre maximum d’articles ou d’extraits autorisés par panorama de presse (moyenne mensuelle) | Limites d’utilisation | Date d'effet du mandat |
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reussir91.com | 0.80 | illimité | Inclusion des infographies et photographies : non | 01/01/2011 |
Reuters (dépêches) | 1.80 | illimité | Inclusion des infographies et photographies : oui | 01/01/2016 |
Revenu, Le - Placements | 1.00 | illimité | Inclusion des infographies et photographies : non | 01/01/2015 |
Revenu, Le : L'Hebdo conseil de la bourse | 1.00 | illimité | Inclusion des infographies et photographies : non | 01/01/2015 |
Revue archéologique | 1.40 | illimité | Inclusion des infographies et photographies : oui | 01/01/2023 |
Revue Banque | 1.40 | 5 | Inclusion des infographies et photographies : oui | 01/01/2011 |
Revue Critique de Droit International Privé | 1.20 | 8 | Inclusion des infographies et photographies : oui | 01/01/2011 |
Revue d'assyriologie et d'archéologie orientale | 1.40 | illimité | Inclusion des infographies et photographies : oui | 01/01/2023 |
Revue d'Economie Financière | 1.60 | illimité | Inclusion des infographies et photographies : oui | 01/01/2011 |
Revue d'Economie Politique | 1.20 | 8 | Inclusion des infographies et photographies : oui | 01/01/2011 |
Revue d'epidemiologie et sante publique | 1.60 | 5 | Inclusion des infographies et photographies : oui | 01/01/2011 |
Revue d'études comparatives Est-Ouest | 1.40 | illimité | Inclusion des infographies et photographies : oui | 01/01/2023 |
Revue d'Orthopédie Dento-Faciale (papier et numérique) | 1.40 | illimité | Inclusion des infographies et photographies : oui | 01/01/2015 |
Revue de chirurgie orthopédique et traumatologique | 1.60 | 5 | Inclusion des infographies et photographies : oui | 01/01/2011 |
Revue de droit du travail (papier + numérique) | 1.20 | 3 | Inclusion des infographies et photographies : oui | 01/01/2019 |
Revue de Droit Immobilier | 1.20 | 5 | Inclusion des infographies et photographies : oui | 01/01/2011 |
Revue de Droit Sanitaire et Social | 1.20 | 8 | Inclusion des infographies et photographies : oui | 01/01/2011 |
Revue de gestion des Ressources Humaines | 1.60 | 1 | Inclusion des infographies et photographies : oui | 01/01/2016 |
Revue de jurisprudence de droit des affaires | 2.20 | illimité | Inclusion des infographies et photographies : oui | 01/01/2022 |
Revue de jurisprudence et des conclusions fiscales | 2.20 | illimité | Inclusion des infographies et photographies : oui | 01/01/2022 |