Répertoire des publications
Les 4 répertoires ci-dessous listent toutes les publications que vous pouvez utiliser selon le (ou les) contrat(s) que vous avez conclu(s) avec le CFC en matière de copies numériques professionnelles.
Le répertoire numérique presse Général concerne les contrats « Panorama de presse électronique diffusé sur intranet », « Copies numériques internes d'articles de presse » et « Copies internes professionnelles d'œuvres protégées ».
Le répertoire numérique presse Extranet concerne uniquement le contrat « Panorama de presse électronique diffusé sur extranet ».
Le répertoire numérique presse Prestataires concerne les contrats « Prestataire de services de veille média » et « Contrat d'autorisation - veille audiovisuelle ».
Le répertoire numérique presse Agence RP concerne uniquement le contrat « Service de relations médias et relations publics ».
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- Répertoire numérique
presse Général - Répertoire numérique
presse Extranet - Répertoire numérique presse Prestataires
- Répertoire numérique
presse Agence RP
Titre de presse / programme | Redevance de référence par article ou par extrait en € HT | Nombre maximum d’articles ou d’extraits autorisés par panorama de presse (moyenne mensuelle) | Limites d’utilisation | Date d'effet du mandat |
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Gueuleton | 1.00 | illimité | Inclusion des infographies et photographies : oui | 01/07/2020 |
gueuleton.fr | 1.00 | illimité | Inclusion des infographies et photographies : oui | 01/07/2021 |
Guide ASH de l’Action Sociale | 1.20 | 5 | Inclusion des infographies et photographies : non | 01/01/2012 |
Guide CE L'Essentiel | 1.40 | 5 | Inclusion des infographies et photographies : oui | 01/01/2011 |
Guide de l'Auto-Journal | 1.00 | illimité | Inclusion des infographies et photographies : oui | 01/01/2016 |
Guide de l'eau | 1.00 | illimité | Inclusion des infographies et photographies : oui | 01/07/2022 |
Guide de l'Etudiant en Droit, Le (version belge) | 1.00 | illimité | Inclusion des infographies et photographies : oui | 01/01/2017 |
Guide de l'Etudiant en Droit, Le (version française) | 1.00 | illimité | Inclusion des infographies et photographies : oui | 01/01/2017 |
Guide de l'intervention Sociale, Le | 1.40 | 5 | Inclusion des infographies et photographies : oui | 01/01/2017 |
Guide de la Protection de l'Enfance, Le | 1.40 | 5 | Inclusion des infographies et photographies : oui | 01/01/2017 |
Guide de préparation au CRFPA, Le | 1.00 | illimité | Inclusion des infographies et photographies : oui | 01/01/2017 |
Guide des Etablissements d'Accueil de la Petite Enfance | 1.40 | 5 | Inclusion des infographies et photographies : oui | 01/01/2017 |
Guide des formations juridiques, Le | 1.00 | illimité | Inclusion des infographies et photographies : oui | 01/01/2017 |
Guide des investisseurs institutionnels, Le | 2.20 | 1 | Inclusion des infographies et photographies : non | 01/01/2012 |
Guide des Receptifs | 2.00 | 5 | Inclusion des infographies et photographies : non | 01/01/2017 |
Guide du cadeau, Le | 1.00 | illimité | Inclusion des infographies et photographies : oui | 01/07/2022 |
Guide du développement durable | 1.00 | illimité | Inclusion des infographies et photographies : oui | 01/07/2022 |
Guide du Handicap, Le | 1.40 | 5 | Inclusion des infographies et photographies : oui | 01/01/2017 |
Guide du Logement et de l'Habitation | 1.40 | 5 | Inclusion des infographies et photographies : oui | 01/01/2017 |
Guide du Travail, Le | 1.40 | 5 | Inclusion des infographies et photographies : oui | 01/01/2017 |