Répertoire des publications

Les 4 répertoires ci-dessous listent toutes les publications que vous pouvez utiliser selon le (ou les) contrat(s) que vous avez conclu(s) avec le CFC en matière de copies numériques professionnelles.

Le répertoire numérique presse Général concerne les contrats « Panorama de presse électronique diffusé sur intranet », « Copies numériques internes d'articles de presse » et « Copies internes professionnelles d'œuvres protégées ».

Le répertoire numérique presse Extranet concerne uniquement le contrat « Panorama de presse électronique diffusé sur extranet ».

Le répertoire numérique presse Prestataires concerne les contrats « Prestataire de services de veille média » et « Contrat d'autorisation - veille audiovisuelle ».

Le répertoire numérique presse Agence RP concerne uniquement le contrat « Service de relations médias et relations publics ».

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Ou utilisez l'abécédaire :

E
Titre de presse / programme Redevance de référence par article ou par extrait en € HT Nombre maximum d’articles ou d’extraits autorisés par panorama de presse (moyenne mensuelle) Limites d’utilisation Date d'effet du mandat
Elnet Assurances 1.40 5 Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2011
Elnet Bioéthique et biotechnologies 1.40 5 Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2011
Elnet Commande Publique 1.40 5 Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2011
Elnet Construction et Urbanisme 1.40 5 Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2011
Elnet Conventions Collectives 1.40 5 Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2011
Elnet Difficultés des entreprises 1.40 5 Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2011
Elnet Droit des affaires 1.40 5 Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2011
Elnet Droit des étrangers 1.40 5 Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2011
Elnet Droit du sport 1.40 5 Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2011
Elnet Droit européen des affaires 1.40 5 Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2011
Elnet Entreprise agricole 1.40 5 Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2011
Elnet Environnement et nuisances 1.40 5 Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2011
Elnet Epargne et Produits financiers 1.40 5 Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2011
Elnet Gestion fiscale 1.40 5 Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2011
Elnet Gestion Immobilière 1.40 5 Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2011
Elnet Recouvrement de créances et procédures d'exécution 1.40 5 Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2011
Elnet Sécurité et conditions de travail 1.40 5 Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2011
Elnet Social 1.40 5 Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2011
Elnet Social agricole 1.40 5 Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2011
Elnet Transactions immobilières 1.40 5 Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2011