Répertoire des publications

Les 4 répertoires ci-dessous listent toutes les publications que vous pouvez utiliser selon le (ou les) contrat(s) que vous avez conclu(s) avec le CFC en matière de copies numériques professionnelles.

Le répertoire numérique presse Général concerne les contrats « Panorama de presse électronique diffusé sur intranet », « Copies numériques internes d'articles de presse » et « Copies internes professionnelles d'œuvres protégées ».

Le répertoire numérique presse Extranet concerne uniquement le contrat « Panorama de presse électronique diffusé sur extranet ».

Le répertoire numérique presse Prestataires concerne les contrats « Prestataire de services de veille média » et « Contrat d'autorisation - veille audiovisuelle ».

Le répertoire numérique presse Agence RP concerne uniquement le contrat « Service de relations médias et relations publics ».

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D
Titre de presse / programme Redevance de référence par article ou par extrait en € HT Nombre maximum d’articles ou d’extraits autorisés par panorama de presse (moyenne mensuelle) Limites d’utilisation Date d'effet du mandat
detoursenfrance.fr 1.00 illimité Inclusion des infographies et photographies : non 01/01/2015
Deuche (+ hors-série) 0.60 illimité Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2018
DFCG Mag' 1.00 illimité Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2015
dfcg-blog.org = Le Blog du Directeur Financier 1.00 illimité Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2011
Diabetes and metabolism 1.60 5 Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2011
Diabetologie Pratique 1.60 illimité Inclusion des infographies et photographies : non 01/01/2015
diabetologie-pratique.com 1.60 illimité Inclusion des infographies et photographies : non 01/01/2015
Diapason (+ hors-série) 1.00 illimité Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2016
diapasonmag.fr 1.00 illimité Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2016
Dictionnaire Joly. Contrats Internationaux 2.20 1 Inclusion des infographies et photographies : non 01/01/2012
Dictionnaire Permanent Action Sociale 1.40 5 Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2011
Dictionnaire Permanent Action Sociale. Bulletin 1.40 5 Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2011
Dictionnaire Permanent Assurances 1.40 5 Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2011
Dictionnaire Permanent Assurances. Bulletin 1.40 5 Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2011
Dictionnaire Permanent Bioéthique et Biotechnologies. Bulletin 1.40 5 Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2011
Dictionnaire Permanent Commande Publique 1.40 5 Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2011
Dictionnaire Permanent Commande Publique. Bulletin 1.40 5 Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2011
Dictionnaire Permanent Construction et Urbanisme 1.40 5 Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2011
Dictionnaire Permanent Construction et Urbanisme. Bulletin 1.40 5 Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2011
Dictionnaire Permanent Conventions collectives 1.40 5 Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2011