Répertoire des publications

Les 4 répertoires ci-dessous listent toutes les publications que vous pouvez utiliser selon le (ou les) contrat(s) que vous avez conclu(s) avec le CFC en matière de copies numériques professionnelles.

Le répertoire numérique presse Général concerne les contrats « Panorama de presse électronique diffusé sur intranet », « Copies numériques internes d'articles de presse » et « Copies internes professionnelles d'œuvres protégées ».

Le répertoire numérique presse Extranet concerne uniquement le contrat « Panorama de presse électronique diffusé sur extranet ».

Le répertoire numérique presse Prestataires concerne les contrats « Prestataire de services de veille média » et « Contrat d'autorisation - veille audiovisuelle ».

Le répertoire numérique presse Agence RP concerne uniquement le contrat « Service de relations médias et relations publics ».

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Ou utilisez l'abécédaire :

C
Titre de presse / programme Redevance de référence par article ou par extrait en € HT Nombre maximum d’articles ou d’extraits autorisés par panorama de presse (moyenne mensuelle) Limites d’utilisation Date d'effet du mandat
CD Permanent Difficultés des entreprises 1.40 5 Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2011
CD permanent Droit des affaires 1.40 5 Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2011
CD Permanent Droit du sport 1.40 5 Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2011
CD Permanent Droit européen des affaires 1.40 5 Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2011
CD Permanent Entreprise agricole 1.40 5 Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2011
CD Permanent Environnement et nuisances 1.40 5 Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2011
CD Permanent Epargne et Produits Financiers 1.40 5 Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2011
CD Permanent Gestion fiscale 1.40 5 Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2011
CD Permanent Gestion Immobilière 1.40 5 Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2011
CD Permanent Recouvrement de créances et procédures d'exécution 1.40 5 Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2011
CD Permanent Sauvegarde des entreprises 1.40 5 Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2011
CD Permanent Sécurité et Conditions de travail 1.40 5 Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2011
CD Permanent social 1.40 5 Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2011
CD Permanent Social Agricole 1.40 5 Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2011
CD Permanent Transactions immobilières 1.40 5 Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2011
cdeco.fr 1.00 illimité Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2022
Célébrité magazine 0.60 10 Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2011
Cent pour cent Basse Normandie 0.80 illimité Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2011
centre-inffo.fr 0.60 illimité Inclusion des infographies et photographies : non 01/01/2014
Centres aquatiques 1.00 5 Inclusion des infographies et photographies : oui 01/01/2022