Répertoire des publications

Les 4 répertoires ci-dessous listent toutes les publications que vous pouvez utiliser selon le (ou les) contrat(s) que vous avez conclu(s) avec le CFC en matière de copies numériques professionnelles.

Le répertoire numérique presse Général concerne les contrats « Panorama de presse électronique diffusé sur intranet », « Copies numériques internes d'articles de presse » et « Copies internes professionnelles d'œuvres protégées ».

Le répertoire numérique presse Extranet concerne uniquement le contrat « Panorama de presse électronique diffusé sur extranet ».

Le répertoire numérique presse Prestataires concerne les contrats « Prestataire de services de veille média » et « Contrat d'autorisation - veille audiovisuelle ».

Le répertoire numérique presse Agence RP concerne uniquement le contrat « Service de relations médias et relations publics ».

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R
Titre de presse / programme Redevance de référence par article ou par extrait en € HT Nombre maximum d’articles ou d’extraits autorisés par panorama de presse (moyenne mensuelle) Limites d’utilisation Date d'effet du mandat
Revue historique 2.5 1 01/01/2023
Revue Historique de Droit Français et Etranger 2.5 1 01/01/2013
Revue Internationale de Génie Electrique 4 1 Inclusion des infographies et photographies : non 01/01/2013
Revue Internationale de Géomatique 4 1 Inclusion des infographies et photographies : non 01/01/2013
Revue Internationale de Psychosociologie et de gestion des comportements organisationnels 2.5 1 01/01/2016
Revue Juridique Personnes et Famille 2.5 1 Inclusion des infographies et photographies : non 01/01/2013
Revue Laitière Française 1.5 1 01/01/2013
Revue Lamy de la Concurrence 2.5 1 Inclusion des infographies et photographies : non 01/01/2013
REVUE LAMY DROIT ALIMENTAIRE 2.5 1 Inclusion des infographies et photographies : non 01/01/2013
Revue Lamy Droit Civil 2.5 1 Inclusion des infographies et photographies : non 01/01/2013
Revue Lamy Droit de l'Immatériel 2.5 1 Inclusion des infographies et photographies : non 01/01/2013
Revue Lamy Droit des Affaires 2.5 1 Inclusion des infographies et photographies : non 01/01/2013
Revue Moto Technique (RMT Magazine) 4 1 Inclusion des infographies et photographies : non 01/01/2013
Revue Nationale de la Chasse, La 1 1 01/01/2016
Revue Parlementaire, La 4 1 01/01/2013
Revue philosophique de la France et de l'étranger 2.5 1 01/01/2023
Revue Pratique du Froid et du conditionnement d'air, La + hors-série) 2.5 1 01/01/2013
Revue projet 1.5 1 01/07/2018
Revue TAL 4 1 Inclusion des infographies et photographies : non 01/01/2013
Revue Technique Automobile (RTA Magazine) 4 1 Inclusion des infographies et photographies : non 01/01/2013