Répertoire des publications

Les 4 répertoires ci-dessous listent toutes les publications que vous pouvez utiliser selon le (ou les) contrat(s) que vous avez conclu(s) avec le CFC en matière de copies numériques professionnelles.

Le répertoire numérique presse Général concerne les contrats « Panorama de presse électronique diffusé sur intranet », « Copies numériques internes d'articles de presse » et « Copies internes professionnelles d'œuvres protégées ».

Le répertoire numérique presse Extranet concerne uniquement le contrat « Panorama de presse électronique diffusé sur extranet ».

Le répertoire numérique presse Prestataires concerne les contrats « Prestataire de services de veille média » et « Contrat d'autorisation - veille audiovisuelle ».

Le répertoire numérique presse Agence RP concerne uniquement le contrat « Service de relations médias et relations publics ».

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R
Titre de presse / programme Redevance de référence par article ou par extrait en € HT Nombre maximum d’articles ou d’extraits autorisés par panorama de presse (moyenne mensuelle) Limites d’utilisation Date d'effet du mandat
Revenu, Le - Placements 1.5 1 Inclusion des infographies et photographies : non 01/01/2015
Revenu, Le : L'Hebdo conseil de la bourse 1.5 1 Inclusion des infographies et photographies : non 01/01/2015
Revue archéologique 2.5 1 01/01/2023
Revue Critique de Droit International Privé 2.5 1 01/01/2013
Revue d'assyriologie et d'archéologie orientale 2.5 1 01/01/2023
Revue d'Economie Financière 2.5 1 01/01/2013
Revue d'Economie Politique 2.5 1 01/01/2013
Revue d'études comparatives Est-Ouest 2.5 1 01/01/2023
Revue de droit du travail (papier + numérique) 2.5 1 01/01/2019
Revue de Droit Immobilier 2.5 1 01/01/2013
Revue de Droit Sanitaire et Social 2.5 1 01/01/2013
Revue de gestion des Ressources Humaines 2.5 1 01/01/2016
Revue de jurisprudence de droit des affaires 4 1 01/01/2022
Revue de jurisprudence et des conclusions fiscales 4 1 01/01/2022
Revue de jurisprudence sociale 4 1 01/01/2022
Revue de l'Académie d'Agriculture 1.5 1 01/01/2014
Revue de l'alimentation animale 1.5 1 01/01/2013
Revue de l'Intelligence Artificielle 4 1 Inclusion des infographies et photographies : non 01/01/2013
Revue de l'Organisation Responsable 2.5 1 01/01/2016
Revue de l'Union européenne 2.5 1 01/01/2019