Répertoire des publications

Les 4 répertoires ci-dessous listent toutes les publications que vous pouvez utiliser selon le (ou les) contrat(s) que vous avez conclu(s) avec le CFC en matière de copies numériques professionnelles.

Le répertoire numérique presse Général concerne les contrats « Panorama de presse électronique diffusé sur intranet », « Copies numériques internes d'articles de presse » et « Copies internes professionnelles d'œuvres protégées ».

Le répertoire numérique presse Extranet concerne uniquement le contrat « Panorama de presse électronique diffusé sur extranet ».

Le répertoire numérique presse Prestataires concerne les contrats « Prestataire de services de veille média » et « Contrat d'autorisation - veille audiovisuelle ».

Le répertoire numérique presse Agence RP concerne uniquement le contrat « Service de relations médias et relations publics ».

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A
Titre de presse / programme Redevance de référence par article ou par extrait en € HT PANORAMAS Redevance de référence par article ou par extrait en € HT Copies Internes Nombre maximum d’articles ou d’extraits autorisés par panorama de presse (moyenne mensuelle) Limites d’utilisation Date d'effet du mandat
asiaSpa India (India) SYNDIGATE 1 1 illimité 01/01/2021
asiaspaindia.com/asi (India) SYNDIGATE 1 1 illimité 01/01/2021
Askern Community Newsletter UK - NLA 1 1 illimité 01/01/2016
ASLIB PROCEEDINGS UK - CLA 1 1 1 01/01/2011
ASPARKIA INVESTIGACIÓ FEMINISTA ES 0.5 0.5 illimité non 01/01/2011
ASPIRE UK - CLA 1 1 1 01/01/2011
Asre-e Eghtesad (Iran) SYNDIGATE 1 1 illimité 01/01/2021
asre-eghtesad.com (Iran) SYNDIGATE 1 1 illimité 01/01/2021
Assabah (Tunisia) SYNDIGATE 1 1 illimité 01/01/2021
Assabah Al Ousboui (Tunisia) SYNDIGATE 1 1 illimité 01/01/2021
assabah.com.tn (Tunisia) SYNDIGATE 1 1 illimité 01/01/2021
Assam Tribune (India) SYNDIGATE 1 1 illimité 01/01/2021
assamtribune.com (India) SYNDIGATE 1 1 illimité 01/01/2021
Assayta (Egypt) SYNDIGATE 1 1 illimité 01/01/2021
assayta.weladelbalad.com (Egypt) SYNDIGATE 1 1 illimité 01/01/2021
ASSET FINANCE INTERNATIONAL UK - CLA 1 1 1 01/01/2011
Asset Securitization Report (United States) SYNDIGATE 1 1 illimité 01/01/2021
ASSOCIATION MANAGER UK - CLA 1 1 1 01/01/2011
ASSOCIATION MEETINGS INTERNATIONAL UK - CLA 1 1 1 01/01/2011
ASSOCIATION QUÉBÉCOISE PLAIDOYER-VICTIMES CA - QC 1 0.5 illimité 01/01/2011