Répertoire des publications

Les 4 répertoires ci-dessous listent toutes les publications que vous pouvez utiliser selon le (ou les) contrat(s) que vous avez conclu(s) avec le CFC en matière de copies numériques professionnelles.

Le répertoire numérique presse Général concerne les contrats « Panorama de presse électronique diffusé sur intranet », « Copies numériques internes d'articles de presse » et « Copies internes professionnelles d'œuvres protégées ».

Le répertoire numérique presse Extranet concerne uniquement le contrat « Panorama de presse électronique diffusé sur extranet ».

Le répertoire numérique presse Prestataires concerne les contrats « Prestataire de services de veille média » et « Contrat d'autorisation - veille audiovisuelle ».

Le répertoire numérique presse Agence RP concerne uniquement le contrat « Service de relations médias et relations publics ».

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C
Titre de presse / programme Redevance de référence par article ou par extrait en € HT PANORAMAS Redevance de référence par article ou par extrait en € HT Copies Internes Nombre maximum d’articles ou d’extraits autorisés par panorama de presse (moyenne mensuelle) Limites d’utilisation Date d'effet du mandat
CB News (+ hors-série) 1.5 1.5 illimité Inclusion des infographies et photographies : non 01/01/2014
CB News, La Matinale 1.5 1.5 illimité Inclusion des infographies et photographies : non 01/01/2014
cb-expert.fr 1.5 1.5 illimité Inclusion des infographies et photographies : non 01/07/2016
CBD magazine 1 1 illimité 01/01/2023
cbnews.fr 1.5 1.5 illimité Inclusion des infographies et photographies : non 01/01/2014
CD Permanent Action Sociale 2.5 1.5 5 01/01/2011
CD Permanent Assurances 2.5 1.5 5 01/01/2011
CD Permanent Commande Publique 2.5 1.5 5 01/01/2011
CD Permanent Construction et Urbanisme 2.5 1.5 5 01/01/2011
CD Permanent Conventions Collectives 2.5 1.5 5 01/01/2011
CD Permanent Difficultés des entreprises 2.5 1.5 5 01/01/2011
CD permanent Droit des affaires 2.5 1.5 5 01/01/2011
CD Permanent Droit du sport 2.5 1.5 5 01/01/2011
CD Permanent Droit européen des affaires 2.5 1.5 5 01/01/2011
CD Permanent Entreprise agricole 2.5 1.5 5 01/01/2011
CD Permanent Environnement et nuisances 2.5 1.5 5 01/01/2011
CD Permanent Epargne et Produits Financiers 2.5 1.5 5 01/01/2011
CD Permanent Gestion fiscale 2.5 1.5 5 01/01/2011
CD Permanent Gestion Immobilière 2.5 1.5 5 01/01/2011
CD Permanent Recouvrement de créances et procédures d'exécution 2.5 1.5 5 01/01/2011