Répertoire des publications

Les 4 répertoires ci-dessous listent toutes les publications que vous pouvez utiliser selon le (ou les) contrat(s) que vous avez conclu(s) avec le CFC en matière de copies numériques professionnelles.

Le répertoire numérique presse Général concerne les contrats « Panorama de presse électronique diffusé sur intranet », « Copies numériques internes d'articles de presse » et « Copies internes professionnelles d'œuvres protégées ».

Le répertoire numérique presse Extranet concerne uniquement le contrat « Panorama de presse électronique diffusé sur extranet ».

Le répertoire numérique presse Prestataires concerne les contrats « Prestataire de services de veille média » et « Contrat d'autorisation - veille audiovisuelle ».

Le répertoire numérique presse Agence RP concerne uniquement le contrat « Service de relations médias et relations publics ».

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R
Titre de presse / programme Redevance de référence par article ou par extrait en € HT PANORAMAS Redevance de référence par article ou par extrait en € HT Clipping Nombre maximum d’articles ou d’extraits autorisés par panorama de presse (moyenne mensuelle) Limites d’utilisation Date d'effet du mandat
Raíz eslava ES 0.5 0.5 illimité non 01/01/2012
Raíz marroquí ES 0.5 0.5 illimité non 01/01/2012
Raíz rumana ES 0.5 0.5 illimité non 01/01/2012
Ramallah Chamber of Commerce and Industry Business News (Palestine) SYNDIGATE 1 1 illimité 01/01/2021
ramallahcci.org/ar (Palestine) SYNDIGATE 1 1 illimité 01/01/2021
Randburg Sun (South Africa) SYNDIGATE 1 1 illimité 01/01/2021
randburgsun.co.za (South Africa) SYNDIGATE 1 1 illimité 01/01/2021
Rapport ZA 0.5 0.5 2 01/01/2014
RAPPORT ... SUR L'ETAT ET LES BESOINS DE L'EDUCATION CA - QC 1 0.5 illimité 01/01/2011
RAPPORT ANNUEL - COMMISSION DES NORMES DU TRAVAIL CA - QC 1 0.5 illimité 01/01/2011
Rapport annuel - Office des professions du Québec CA - QC 1 0.5 illimité 01/01/2011
RAPPORT ANNUEL - OFFICE DES SERVICES DE GARDE A L'ENFANCE CA - QC 1 0.5 illimité 01/01/2011
Rapport annuel - Protecteur du citoyen CA - QC 1 0.5 illimité 01/01/2011
Rapport annuel / Direction de l'indemnisation des victimes.. CA - QC 1 0.5 illimité 01/01/2011
RAPPORT ANNUEL / Ministère des finances CA - QC 1 0.5 illimité 01/01/2011
RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉ DE LA CSST CA - QC 1 0.5 illimité 01/01/2011
Rapport annuel de gestion CA - QC 1 0.5 illimité 01/01/2011
RAPPORT ANNUEL DU MINISTERE DE L'EDUCATION CA - QC 1 0.5 illimité 01/01/2011
RAPPORT ANNUEL, CONSEIL SUPÉRIEUR DE L'ÉDUCATION CA - QC 1 0.5 illimité 01/01/2011
RAPPORT D'ACTIVITE, OFFICE DES SERVICES DE GARDE A L'ENFANCE CA - QC 1 0.5 illimité 01/01/2011