Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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ISBN Auteurs Titre Editeur Collection
2724606558 DELOYE Ecole et citoyenneté : l'individualisme républicain de Jules Ferry à Vichy, controverses + PRESSES DE SCIENCES PO
2707152013 DELOYE Sociologie historique du politique + LA DECOUVERTE (EDITIONS) REPERES. SCIENCES POLITIQUES-DROIT
2707139548 DELOYE Sociologie historique du politique + LA DECOUVERTE (EDITIONS) REPERES
2213622787 DELOYE Voix de Dieu : pour une autre histoire du suffrage électoral : le clergé catholique français et le vote, XIXème-XXème siècle (Les) + FAYARD ESPACE DU POLITIQUE
272461058X DELOYE / IHL Acte de vote (L') + PRESSES DE SCIENCES PO REFERENCES. FAIT POLITIQUE
2738449689 DELOYE [DIR] / HAROCHE [DIR] / IHL [DIR] Protocole ou la mise en forme de l'ordre politique + HARMATTAN (L') LOGIQUES POLITIQUES
275601074X DELPATURE / DUFRANNE / RADOVANOVIC [ILL] / ARALDI [ILL] / BASSET [ILL] Candide ou L'optimisme, de Voltaire. 1 + DELCOURT (EDITIONS) EX-LIBRIS
2915710309 DELPECH Recto-verso : mon premier livre de sculpture + PALETTE (EDITIONS)
2862430471 DELPECH / BESSE / CANDAS / DENIEUL Réglage des distributions de chauffage : avec CD-ROM Réseaux hydrauliques de chauffage + EDITIONS PARISIENNES
2212026803 DELPECH / FIGUERES Guide du moulage (Le) + EYROLLES (EDITIONS) SECRETS D'ARTISANS
DELPECH / FRANCOIS Apprendre le chauffage à eau sur CD-ROM + EDITIONS PARISIENNES
2862430862 DELPECH / FRANCOIS Apprendre le chauffage à eau chaude et l'équilibrage hydraulique sur CD-ROM : corrigés des exercices et annexes + EDITIONS PARISIENNES
2915710139 DELPECH / LECLERC Sonia Delaunay + PALETTE (EDITIONS) ART EN FORMES
291571052X DELPECH / LECLERC Joan Miro + PALETTE (EDITIONS) ART EN FORMES
2358320374 DELPECH / LECLERC Serge Poliakoff + PALETTE (EDITIONS) ART EN FORMES
2358321427 DELPECH / LECLERC Je joue avec les artistes ! + PALETTE (EDITIONS) ART EN FORMES
2915710341 DELPECH / LECLERC Pablo Picasso + PALETTE (EDITIONS) L'ART EN FORMES
2840964651 DELPECH [ILL] / COX [TRAD] Paris photocoloriage : le cahier d'activités pour créatifs en herbe de 5 à 12 ans + PARIGRAMME (EDITIONS)
2130506852 DELPEREE Fédéralisme en Europe (Le) + PUF - PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE QUE SAIS-JE ?
271782023X DELPEREE [DIR] / ASSOCIATION DES DIPLOMES EN DROIT DE L'UNIVERSITE CATHOLIQUE DE LOUVAIN [ED] / CENTRE D'ETUDES CONSTITUTIONNELLES ET ADMINISTRATIVES [ED] Recours des particuliers devant le juge constitutionnel : journée d'études du 9 février 1990, Louvain (Le) + ECONOMICA DROIT PUBLIC POSITIF
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