Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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ISBN Auteurs Titre Editeur Collection
2110976462 Agriculture, la forêt, les industries agroalimentaires 2010 (L') + MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE - DELEGATION A L'INFORMATION ET A LA COMMUNICATION GRAPHAGRI
2110983914 DIRECTION GENERALE DES COLLECTIVITES LOCALES Collectivités locales en chiffres : 2011 (Les) + DGCL - DIRECTION GENERALE DES COLLECTIVITES LOCALES
211099391X BEUCHER Météorologie tropicale : des alizés au cyclone. 1 + METEO FRANCE COURS ET MANUELS
2110993936 BEUCHER Météorologie tropicale : des alizés au cyclone. 2 + METEO-FRANCE COURS ET MANUELS
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2111290483 EBEL [DIR] / L'HEREEC / LUC Bibliographie de l'histoire de la gendarmerie + SHD VINCENNES - SERVICE HISTORIQUE DE LA DEFENSE VINCENNES
2111296376 DIRECTION GENERALE DES COLLECTIVITES LOCALES Collectivités locales en chiffres : 2014 (Les) + DGCL - DIRECTION GENERALE DES COLLECTIVITES LOCALES
2111299901 GALTIER [DIR] / HAMEL [TRAD] / RIPOSA [TRAD] / [ET AL] Bien-être des jeunes enfants dans l'accueil et l'éducation en France et ailleurs : actes du colloque, 10 et 11 octobre 2011 + MINISTERE DE L'EMPLOI, DE LA COHESION SOCIALE ET DU LOGEMENT, DREES - MIRE COLLECTION ETUDES ET STATISTIQUES - DRESS
2111386537 PERES [ED] Données numériques : un enjeu d'éducation et de citoyenneté : janvier 2015 (Les) + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) AVIS ET RAPPORTS DU CESE
2111391417 CAMUS [DIR] / FERRE [DIR] / RAVILLY-SILVA [DIR] Chiffres-clés de la Justice 2014 (Les) + MINISTERE DE LA JUSTICE - SOUS DIRECTION DE LA STATISTIQUE DES ETUDES ET DE LA DOCUMENTATION
21123918 FRANCEAGRIMER : RAPPORT D'ETABLISSEMENT + FRANCEAGRIMER
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2122130318 Management de l'environnement + AFAC - AFNOR - ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION
2122150718 AFNOR Qualité et systèmes de management ISO 9000 + AFAC - AFNOR - ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION RECUEIL NORMES
2122179317 Management de la santé et la sécurité au travail : BS 8800:2004, OHSAS 18001:1999, OHSAS 18002:2000 (...) + AFAC - AFNOR - ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION
2122601310 BARRALIS / MAEDER Métallurgie : élaboration, stuctures-propriétés, normalisation + AFAC - AFNOR - ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION PRECIS
2122632119 FACY / POMPIDOU Précis de fonderie : méthodologie, production et normalisation + AFAC - AFNOR - ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION PRECIS
2122960116 ASTRE-FONT / FONT / LAPOIRIE Précis ameublement : dessin, conception et normalisation + AFAC - AFNOR - ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION PRECIS
2122960213 ASTRE-FONT / FONT / LAPOIRIE Précis d'ameublement + AFAC - AFNOR - ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION PRECIS
2123004316 QUATREMER / TROTIGNON / DEJANS / LEHU Construction mécanique. 1, Projets-études, composants, normalisation + AFAC - AFNOR - ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION PRECIS
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