Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

voir le mode d'emploi

Rechercher un livre

Recherche avancée

** Champs auteur ou titre obligatoires

 

Rechercher un titre de presse

* champs obligatoires

ou

 
55724 Résultats
ISBN Auteurs Titre Editeur Collection
2110035307 PY Tourisme : un phénomène économique + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) ETUDES DE LA DOCUMENTATION FRANCAISE
2110036362 ECKERT Evaluation et prospective des territoires + GIP RECLUS - GDR LIBERGEO CNRS 1509 DYNAMIQUES DU TERRITOIRE
2110036966 PATY [ED] 12 collèges en France : le fonctionnement réel des collèges publics + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA)
2110037067 MASSE Conversation avec le jury : catégories A et B + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) FORMATION ADMINISTRATION CONCOURS
2110037202 DE MONTALEMBERT [DIR] Protection sociale en France + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) NOTICES DE LA DOCUMENTATION FRANCAISE
2110038012 KNAFOU [ED] Atlas de France. 7, Tourisme et loisirs + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA)
2110038667 HOLTZMANN / PASQUIER Histoire de l'art antique : l'art grec + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) MANUELS DE L'ECOLE DU LOUVRE
2110038713 MAUS [DIR] / PASSELECQ [DIR] Témoignages sur l'écriture de la Constitution de 1958 : autour de Raymond Janot : actes de la journée + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) CAHIERS CONSTITUTIONNELS DE PARIS I
2110038756 CALLON [DIR] Projets constitutionnels de la Resistance (Les) + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA)
2110039175 ARTUS / COHEN / CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE Partage de la valeur ajoutée + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) RAPPORTS DU CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
2110039256 MAUS [ED] Grands textes de la pratique constitutionnelle de la Vème République : édition à jour au 1er mars 1998 + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) RETOUR AUX TEXTES
2110039280 GEVART / CASTEX Note de synthèse : catégorie A et B + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) FORMATION ADMINISTRATION CONCOURS
2110039345 FAVOREU [DIR] / PENA-GAIA [ED] Justice constitutionnelle. 2, Belgique, Espagne, Italie, Allemagne + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA)
2110039450 CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE / BLANCHARD / FITOUSSI Croissance et chômage + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA)
2110039566 GODARD [ED] Atlas de France. 13, Les outre-mers + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) ATLAS DE FRANCE
2110039914 DONNAT [DIR] / MINISTERE DE LA CULTURE Pratiques culturelles des Français : enquête 1997 + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA)
2110039949 COMITE D'EVALUATION ET DE SUIVI DES AMENAGEMENTS DES RYTHMES DE L 'ENFANT Aménager les temps des enfants : débats autour d'une expérience + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA)
2110040505 CONSEIL D'ETAT Sur le principe d'égalité : extrait du rapport public 1996 + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA)
2110041919 DUBOUIS [DIR] Union européenne (L') + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) NOTICES DE LA DOCUMENTATION FRANCAISE
2110042249 PAPIN Viêt Nam : parcours d'une nation + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) ASIE PLURIELLE
55724 Résultats