Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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ISBN Auteurs Titre Editeur Collection
2278076183 ARSLANGUL / YEZHI / LAMOUROUX / PILLET Ni shuo ba ! : méthode de chinois : A2-B1 du CECRL + DIDIER (EDITIONS) NI SHUO BA
2707141429 AMARA Ni putes ni soumises ! + LA DECOUVERTE (EDITIONS) CAHIERS LIBRES
2842713893 PICQUART Ni homme ni femme : enquête sur l'intersexuation + MUSARDINE (LA) ATTRAPE-CORPS
270710390X GUERIN Ni Dieu ni maître : anthologie de l'anarchisme. 3 + LA DECOUVERTE (EDITIONS) PETITE COLLECTION MASPERO
2707130346 GUERIN [ED] Ni Dieu ni maître : anthologie de l'anarchisme. 1 + LA DECOUVERTE (EDITIONS) DECOUVERTE POCHE. ESSAIS
2290002097 VERSELLE [DIR] Ni Dieu ni maître ! : de Diderot à Nietzsche + LIBRIO LIBRIO. LITTERATURE. PHILOSOPHIE
KERRAIN Ni a gomz brezhoneg + TES - TI-EMBANN AR SKOLIOU BREZHONEK
2868911455 CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT NF P14-201-2 (DTU 26-2) (Mai 1989) : Chapes et dalles à base de liants hydrauliques - PArtie 2 : Cahier des clauses spéciales + CSTB - CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT ARTISANAT, DOSSIER TECHNIQUE
NF P03-001 (Décembre 2000) : Marchés privés - Cahiers types - Cahier des clauses administratives (...) + AFAC - AFNOR - ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION
NF ISO 26000 (Novembre 2010) : Lignes directrices relatives à la responsabilité sociétale + AFAC - AFNOR - ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION
NF ISO 22000 (Octobre 2005) : Systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires - Exigences pour tout organisme appartenant à la chaîne alimentaire + AFAC - AFNOR - ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION
NF EN ISO 9001 (Novembre 2008) : Systèmes de management de la qualité, exigences + AFAC - AFNOR - ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION
NF EN ISO 9001 (Décembre 2000) : Version française - Systèmes de management de la qualité - Exigences + AFAC - AFNOR - ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION
NF EN ISO 9000 (Octobre 2005) : Systèmes de management de la qualité, principes essentiels et vocabulaire + AFAC - AFNOR - ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION
NF EN ISO 9000 (Décembre 2000) : Version française - Systèmes de management de la qualité (...) + AFAC - AFNOR - ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION
NF EN ISO 14001 (Décembre 2004) : Systèmes de management environnemental - Exigences et lignes directrices pour son utilisation + AFAC - AFNOR - ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION
NF EN ISO 12944-3 (Octobre 1998) : Peintures et vernis - Anticorrosion des structures en acier par systèmes de peinture. 3, Conception et dispositions constructives + AFAC - AFNOR - ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION
NF EN 294 (Septembre 1992) : Sécurité des machines - Distances de sécurité pour empêcher l'atteinte des zones dangereuses par les membres supérieurs + AFAC - AFNOR - ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION
NF EN 15946 Octobre 2011 : Conservation des biens culturels, principes d'emballage pour le transport + AFAC - AFNOR - ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION
3260050851053 CSTB NF DTU 60.11 (10 août 2013) : Règles de calcul des installations de plomberie sanitaire et d'eaux pluviales + CSTB - CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT NORME-DOCUMENT TECHNIQUE UNIFIE
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