Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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ISBN Auteurs Titre Editeur Collection
2711002683 COUR DE CASSATION [ED] Droit et pratique de la cassation en matière civile + LITEC (EDITIONS) JURIS CLASSEUR. PRATIQUE PROFESSIONNELLE
271100323X BOURRY D'ANTIN / BENSIMON / PLUYETTE Arts et techniques de la médiation + LITEC (EDITIONS) JURIS CLASSEUR. PRATIQUE PROFESSIONNELLE
2711004058 CASPAR / ENSELME Exercices de comptabilité approfondie et révision : DECF épreuve n° 6 + LITEC (EDITIONS) JURIS CLASSEUR. OBJECTIF EXPERTISE COMPTABLE
2711004481 ROUX Droit général de l'Union européenne + LITEC (EDITIONS) JURIS CLASSEUR. OBJECTIF DROIT. COURS
271100242X BLACHER Droit des relations internationales + LITEC (EDITIONS) JURIS CLASSEUR. OBJECTIF DROIT
2711003108 VILLIERS [DIR] / VINCENT / CRUCIS / VILLIERS / [ET AL] Droit public général : manuel de l'élève + LITEC (EDITIONS) JURIS CLASSEUR. MANUELS
2711003132 LINOTTE / ROMI Services publics et droit public économique + LITEC (EDITIONS) JURIS CLASSEUR. MANUELS
2711002993 MOUSSERON / RAYNARD / FABRE / PIERRE Droit du commerce international : droit international de l'entreprise + LITEC (EDITIONS) JURIS CLASSEUR. MANUELS
2711003299 MALINVAUD Introduction à l'étude du droit + LITEC (EDITIONS) JURIS CLASSEUR. MANUELS
2711004155 BRUN Responsabilité civile extracontractuelle + LITEC (EDITIONS) JURIS CLASSEUR. MANUELS
2711004414 BASDEVANT / CHARVERIAT / MONOD Guide de l'administrateur de société anonyme : réglementation, statut et responsabilité, gouvernement d'entreprise, formules pratiques (Le) + LITEC (EDITIONS) JURIS CLASSEUR. AFFAIRES FINANCES
2711134784 LAVABRE / LAVABRE Comptabilité des sociétés : fusion-consolidation + LITEC (EDITIONS) JURIS CLASSEUR. AFFAIRES FINANCES
2091124443 CLEMENTE [DIR] / ARMAND / DESBORDES / ECHEZARRETA / REBON / URBIN-LANDREAU / VERNAUZOU Juntos, 1ères séries technologiques : manuel numérique premium enseignant + NATHAN TECHNIQUE JUNTOS ESPAGNOL LYCEE
2098761732 CLEMENTE [DIR] / DUCASSE Juntos 2nde + NATHAN JUNTOS
2091739820 CLEMENTE [DIR] / GIROT / LAGRANGE / URBIN-LANDREAU / ECHEZARRETA Juntos, espagnol, 1ères toutes séries : livre de l'élève + NATHAN JUNTOS
2091739812 CLEMENTE [DIR] / GIROT / LAGRANGE / ROUSSILLON / [ET AL] Juntos : espagnol 2nde : livre du professeur + NATHAN JUNTOS
2091739855 CLEMENTE [DIR] / ECHEZARRETA / GIROT / POUX / URBIN-LANDREAU Juntos terminales + NATHAN JUNTOS
2091755109 CLEMENTE [DIR] / FAURIEUX [DIR] / BERILLON / LOUISON / SUSPERREGUI Juntos 1ère année + NATHAN JUNTOS
2091755133 URBIN-LANDREAU [DIR] / BARBOSA / BUGALLO MARTIN / COUROUGE / [ET AL] Juntos, espagnol 2ème année : nouveaux programmes palier 1-année 2 + NATHAN JUNTOS
2091755117 CLEMENTE [DIR] / FAURIEUX [DIR] / BERILLON / LOUISON / SUSPERREGUI Juntos 1ère année : cahier d'activités + NATHAN JUNTOS
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