Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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ISBN Auteurs Titre Editeur Collection
271782023X DELPEREE [DIR] / ASSOCIATION DES DIPLOMES EN DROIT DE L'UNIVERSITE CATHOLIQUE DE LOUVAIN [ED] / CENTRE D'ETUDES CONSTITUTIONNELLES ET ADMINISTRATIVES [ED] Recours des particuliers devant le juge constitutionnel : journée d'études du 9 février 1990, Louvain (Le) + ECONOMICA DROIT PUBLIC POSITIF
271782006X PHILIP [DIR] / GAUDEMET / GAUDEMET / GEST / [ET AL] Dictionnaire encyclopédique de finances publiques + ECONOMICA
2717819193 HICKS / BERNARD [TRAD] Monnaie et marché + ECONOMICA
2717819185 COT [DIR] / PELLET [DIR] Charte des Nations unies : commentaire article par article + ECONOMICA DROIT INTERNATIONAL
271781910X HUMBERT [ED] Investissement international et dynamique de l'économie mondiale : colloque + ECONOMICA APPROFONDISSEMENT DE LA CONNAISSANCE ECONOMIQUE
2717819002 Rapport mondial sur le développement humain 1990 + ECONOMICA
2717818715 ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ET LA DIFFUSION DE L'ECONOMIE DE LA CULTURE / DEPARTEMENT DES ETUDES ET DE LA PROSPECTIVE DU MINISTERE DE LA CULTURE Socio-économie de la culture, livre, musique : actes + ANTHROPOS
2717818626 CHESNAIS Racines de l'audiovisuel : esquisse d'une histoire de la figuration et de la représentation en Occident + ANTHROPOS CULTURE ET COMMUNICATION
2717818499 DAVID / JAFFRE Monnaie et la politique monétaire (La) + ECONOMICA
2717818480 ELLUL Propagandes + ECONOMICA CLASSIQUES DES SCIENCES SOCIALES
2717817980 DEBBASCH / PONTIER / BOURDON / RICCI Droit constitutionnel et institutions politiques + ECONOMICA
2717816917 CHANDLER / LANGER [TRAD] Main visible des managers : une analyse historique + ECONOMICA
2717815708 HAMILTON / JAY / MADISON / JEZE [TRAD] Fédéraliste (Le) + ECONOMICA ETUDES JURIDIQUES COMPARATIVES
2717815570 GERJC Annuaire international de justice constitutionnelle. 2, 1986 + ECONOMICA
2717815384 PERCEBOIS Economie de l'énergie + ECONOMICA BIBLIOTHEQUE DES MATIERES PREMIERES
2717815279 GIARD Gestion de la production + ECONOMICA GESTION. PRODUCTION ET TECHNIQUES QUANTITATIVES APPLIQUEES A LA GESTION
271781471X BERNIER / FERRANDIER / SIMON Macroéconomie : exercices et corrigés + ECONOMICA EXERCICES ET CAS
2717814264 LELART Opérations du fonds monétaire international + ECONOMICA
2717814140 LAFFONT Fondements de l'économie publique. 1, Cours de théorie microéconomique + ECONOMICA
2717813349 LUCHAIRE [DIR] / CONAC [DIR] Constitution de la République française : analyses et commentaires + ECONOMICA
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