Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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ISBN Auteurs Titre Editeur Collection
2091351431 CAPET / BESCHE Orthographe : CM + NATHAN APPRENTISSAGES
2206081830 CAPILLON / POMMIER / SIMONIN Corps humain, cycle 3 + DELAGRAVE SCIENCES ET TECHNOLOGIE A L'ECOLE
2246008875 CAPIN Effet télévision (L') + GRASSET
CAPITANT Démocratie et participation politique : dans les institutions françaises de 1875 à nos jours + BORDAS (EDITIONS) ETUDES. POLITIQUE
CAPITANT Ecrits politiques : 1960-1970 + FLAMMARION TEXTES POLITIQUES
2913397387 CAPITANT Ecrits d'entre-deux-guerres : 1928-1940 + PANTHEON ASSAS (EDITIONS) INTROUVABLES
CAPITANT Réforme du parlementarisme (La) + LIBRAIRIE DU RECUEIL SIREY
2222020794 CAPITANT / MORELOU [ED] / WALINE Ecrits constitutionnels + CNRS EDITIONS
2247068928 CAPITANT / TERRE / LEQUETTE Grands arrêts de la jurisprudence civile + DALLOZ (EDITIONS)
2247042090 CAPITANT [ED] / TERRE [ED] / LEQUETTE [ED] Grands arrêts de la jurisprudence civile. 1, Introduction, personnes, famille, biens, régimes matrimoniaux, successions + DALLOZ (EDITIONS) GRANDS ARRETS
2247075347 CAPITANT [ED] / TERRE [ED] / LEQUETTE [ED] Grands arrêts de la jurisprudence civile. 2, Obligations, contrats spéciaux, sûretés (Les) + DALLOZ (EDITIONS) GRANDS ARRETS
2247150179 CAPITANT [ED] / TERRE [ED] / LEQUETTE [ED] Grands arrêts de la jurisprudence civile. 1, Introduction, personnes, famille, biens : régimes matrimoniaux, successions (Les) + DALLOZ (EDITIONS) GRANDS ARRETS
2744616923 CAPLAN GUERUT / CHARPENTIER / GANDON [ED] Microbiologie BEP carrières sanitaires et sociales, 2nde professionnelle et terminale + FONTAINE PICARD FONTAINE PICARD
2950244424 CAPON / COURILLEAU / VALETTE Chimie des couleurs et des odeurs + CULTURES ET TECHNIQUES FORMATION
CAPON / GRAESSEL Religions et culture : cahier de l'élève et dossier de l'enseignant + SERVICE DE CATECHESE ECAAL-ERAL
2876440261 CAPOROSSI / PEYRALADE Traité pratique d'ostéopathie crânienne + VERLAQUE (EDITIONS DE) OSTEOPATHIE FONDAMENTALE
2070279995 CAPOTE / MAGNANE [TRAD] Invité d'un jour (L') + GALLIMARD EDITIONS DU MONDE ENTIER
2715221037 CAPOTE / MAGNE [TRAD] Invité d'un jour (L') + MERCURE DE FRANCE PETIT MERCURE
2011814111 CAPPADONA / CERRATO / DEDEYAN / GANDILHON / GOLA / [ET AL] Nutrition-alimentation : Services à l'usager 2nde Bac Pro ASSP - Livre professeur + HACHETTE EDUCATION TOUS LES SAVOIRS EN SITUATION
2011814928 CAPPADONA / CERRATO / DEDEYAN / [ET AL] Nutrition, alimentation, services à l'usager, 1ère bac pro ASSP : livre de l'élève + HACHETTE TECHNIQUE
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